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393 résultats pour « Audrey THIBAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8c05d6f7f678d48db2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE Madame [L] [J] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant,

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6358cda7c40aa805a7864c22

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8bda31367c908eb69b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b91da31367c908eb6bb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef68ff

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4d4

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf2a0de54ff609f7eb4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00718_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, la société civile immobilière (SCI) G et A du Troncq et l'indivision A, représentés par Me Thibault Soleilhac, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca7700917a9864756a8bbb

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

08/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1]/FRANCE représenté par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60581a7b805de12b618

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60981a7b805de12b624

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a50c

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

643f8896ad85da04f53a3b5b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4da

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

MAISON SARELA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670f583b4ad0d5ee7d7e5b9c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e44fde28ee4207111d7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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