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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

6260f9766d9e13277d6e3a3e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[R], envoyé un courriel collectif à l'ensemble de ses clients en indiquant que 'nous vous informons que notre coach et technicien informatique [O] a quitté My Coach Informatique pour de nouvelles aventures

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

laissée attendrir, qu'elle a ensuite pris ses distances mais qu'il continuait à lui envoyer des messages énamourés pour la faire revenir, pour ensuite prendre des clients à partie, lui reprocher des aventures

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df8caaebb88318fda668

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Les établissements Marelli, dans leurs dernières conclusions signifiées le 26 avril 2021, demandent à la Cour de : - confirmer le jugement attaqué, A titre seulement très subsidiaire et si d'aventure

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bb83146e04f531ec0c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ainsi en attestent des copies de SMS adressés à l'intéressée, notamment : « dommage j'aimais l'aventure qui se dessinait... ce n'est pas grave, une autre vie...» alors qu'elle lui avait indiqué: « tu m'as

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65336a95bb40ec8318f31bc7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

- subsidiairement, si d'aventure elle devait entrer en voie de condamnation sur ce point, qu'elle limite à 963,64 euros le montant total du rappel de salaire correspondant à la différence entre la prime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a36

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Je suis par conséquent amené, Monsieur le directeur, dans la mesure où vous semblez vous aventurer sur la voie périlleuse du harcèlement moral, à vous mettre en garde et je vous demande instamment de rétablir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c93d

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

mondial pour la taille de diamants ; qu'elle ajoute, tout en relevant que la question de l'antériorité n'est pas déterminante dans le présent litige, que sa dénomination est l'aboutissement "d'une aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d479

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

scolaire 2010-2011 ; Que la dépense supplémentaire dont s'est prévalu en 1ère instance Mme X... a donc disparu ; Qu'il est avéré que les enfants ne sont plus inscrits dans le club de VTT " Bike Aventure

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00986_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

fourreaux d'éclairage public ne sont pas à l'origine du dommage et la métropole Aix-Marseille-Provence ne rapporte pas la preuve que la responsabilité de cette société pourrait être engagée ; si d'aventure

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e05acdc6046d47d98920

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

réalisation des travaux de remise aux normes du réseau électrique et reprise du plafond et des murs prescrits par l'ordonnance de référé, que les travaux ont été réalisés le 25 mai 2022 par la société AVotre

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00593_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant la région Hauts-de-France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

produisent en effet que le dépliant touristique de la visite du site, établissant que les visites sont exclusivement des visites guidées ou audioguidées-ce qui n'autoriserait pas les visiteurs à s'aventurer

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62f49a20ce9fcf126821

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

clause résolutoire, -juger qu'il n'y a plus lieu à indemnité d'occupation au lieu et place du loyer, -condamner Mme [J] à lui payer la somme de 8000 euros à titre de dommages et intérêts, -si d'aventure

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5d3c601f08318991a5d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Et que vous avez la signature bancaire et la main sur le compte, je vous conseille vivement de procéder au paiement de ces factures, si d'aventure vous ne le faites pas vous risquez d'avoir différentes

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CA

Chambre A - Civile

63be62ce13ef607c90ab633e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le professionnel a ainsi pu répondre à cette observation : 'il ne m'appartient pas de m'aventurer sur le terrain de la causalité, mais simplement d'apporter un éclairage sur ce qui relève de l'état antérieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il y est précisé qu'elle va « rejoindre l'aventure Como Kitchen  pour reprendre les rênes de la production ».

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a2282b27805d4d3c0a2

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il résulte d'un procès-verbal de constat de huissier produit en pièce 8 par les intimés, en date du 17 janvier 2020, que 'l'aventure de la marque Zhoelala 'a débuté en 2015, que' les jolies sandales Zhoelala

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a36a58162057dac667b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

souhait de quitter la société et de manière plus générale le secteur des agences digitales pour initier et développer ta propre société et comme nous l'avons évoqué, je souhaite t'aider dans ta nouvelle aventure

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f0e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[N] a adressé à Mme [Z], leader aventure humaine, le 23 avril 2018, un mail pour se plaindre d'un management brutal et autoritaire de la part de Mme [R], sa responsable, directrice offre services, et de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124fc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Découvrez notre aventure Time for the planet » caractérisant une participation collaborative et militante à un projet commun sur des idées développées par la SCPA TFTP au sein d'une communauté.

Source officielle

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