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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
67401e488aa7000e22371dd2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [6] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e498aa7000e22371dd4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe5abcdc6046d478721bd
21 mai 2026
21 mai 2026
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT SUEZ RV FM [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Florian GROBON de la SELARL ELECTA JURIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906af
14 mai 2013
14 mai 2013
Bertrand X...a régulièrement relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 23 août 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634b
22 mai 2002
22 mai 2002
DU 22 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Bertrand X...) C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019b
23 janvier 2013
23 janvier 2013
C/ FILIPPI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Bertrand René Emile Felix X...
Source officielle2ème Chambre
626a2f1e71469e057d789a11
25 avril 2022
25 avril 2022
[S], [K] [T] est propriétaire d'un bien situé sur la commune d'Anse-Bertrand, 2 rue Shoelcher, cadastré section BA n°747, lieudit Le Bourg, sur lequel est édifiée une maison en bois.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc15
28 août 2008
28 août 2008
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : 1- Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a555
10 mai 2007
10 mai 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778653f7b81e1a5eb08d
22 avril 2025
22 avril 2025
Le 29 avril 2022, la société Ciepiela et Bertranuc lui a notifié son licenciement pour faute grave.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60360ef3ce674c73802cb2b3
5 janvier 2016
5 janvier 2016
DISTRIBUTION HOLDING venant aux droits de OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION GRAND EST SAS RCS NANCY 725 721 088 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
En l'espèce, aucun élément ne peut sérieusement laisser penser que tel était le cas lors de l'entretien ayant eu lieu le 26 avril 1999 entre Bernard Y... et Bertrand Z...
Source officielle4ème Chambre Section 3
697476e0cdc6046d4786ae26
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [10] SERVICE JURIDIQUE [Adresse 3] [Localité 2] INTIMEES S.E.L.A.R.L. [9] prise en la personne de
Source officielle4ème Chambre Section 3
697476e1cdc6046d4786ae31
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE CPAM DE L AVEYRON SERVICE JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 1] INTIMEES S.E.L.A.S. [1] prise en la
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90138
25 octobre 2012
25 octobre 2012
.-98846 NOUMEA CEDEX Concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre
Source officielle4ème Chambre Section 3
697321d5cdc6046d47644995
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Mme [X] [P] a été embauchée par la société [16] en qualité de cariste le 16 septembre 1991.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ca9510a2e90cf24f6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Le 3 octobre 2022, M. [B] [S] a déposé une demande d'allocation adulte handicapé (AAH) auprès des services de la [Adresse 9] ([10]).
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe65ccdc6046d47876217
21 mai 2026
21 mai 2026
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Après mise en demeure délivrée le 6 février 2023, l'URSSAF d'Ile-de-France a émis le 11 avril 2023 une contrainte à rencontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19f
6 juin 2011
6 juin 2011
Bertrand Y...
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