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1 454 résultats pour « Bouilleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA LA SCI MARTAOUI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 23 rue de la Boudeuse - Magenta Ouémo - 98800

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a225fe3cdc6046d4738c610

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [V] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.E.L.A.R.L

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04715_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Référés

69fad431cdc6046d47c009c3

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

DEMANDEURS AU RÉFÉRÉ : Monsieur [E] [V] Né le 15 juillet 1981 à [Localité 1] [Adresse 1] Non comparant, ayant pour avocat Me Sébastien RIVALAN, avocat au Barreau de CAEN, substitué par Me Anne-Laure BOILEAU

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02642_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02737_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c74

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

K0065 INTIMÉE SARL COBENKO prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 327 805 115 ayant son siège au 43 boulevard Sébastopol-75001 PARIS/ FRANCE Représentée par Me Marc BOISSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

AGRI- TEC SYSTEME ATS 14 rue de la Maladrerie 17100 SAINTES Représentée par Me BOISSEAU (avocat au barreau de SAINTES) Me Sylvie DEVOSBOT- Mandataire liquidateur de E. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d35

Appel

25 septembre 1998

25 septembre 1998

Par conséquent, elle demande à la Cour de : - donner acte à la SCP DELCAIRE ET BOITEAU, avoués associés, de ce qu'elle se constitue aux lieu et place de Maître DELCAIRE, avoué précédemment constitué, -

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b358a2edfb0b58c05edb9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[J] [V] né le 17 Octobre 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Société SODAUTO, Siège

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6554713ea52b3483180986cc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[G] [S] Représentant : Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01898_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

la décision du 7 janvier 2020 par laquelle le maire de la commune de Montrouge a exercé son droit de préemption sur une maison d'habitation, édifiée sur une parcelle cadastrée T 309 et située 23 rue Boileau

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c697460a84109ed6ce94a6

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Chambre ORDONNANCE du 08 avril 2024 N° /2024 N° RG 24/00489 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKN5 APPELANT(S) : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Représentant : Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI

Source officielle
CA

ETRANGERS

680b18cc98bcafcb3a63dfed

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 22 avril 2025 à 15h00, assisté de C.MESNIL, greffière placée avons entendu : [F] [D] assisté de Me Marion BOUILLAUD-JUANCHICH, avocat au

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA04823_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA02367_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA04472_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA04927_20250827

Admin. Appel

27 août 2025

27 août 2025

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00068_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés.     Vu les autres pièces du dossier.  

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/04/2026

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Créations

Saladé, Marie-Dorothée, Yolande, Bouilleau

SIREN 513603761Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2026

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Créations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

13/04/2025

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Créations

BOUILLEAUD, Cyrille

SIREN 942199274Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

13/04/2025

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Radiations

ATLANTIC TOITURE DENIS BOUILLEAU

SIREN 494301302Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/12/2024

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