CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 661 résultats pour « Breard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69005dfc2481d356bd1752dd

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

G-MW5M SOCIÉTÉ CIVILE VITICOLE DU CHATEAU SEGUELONGUEc/S.A

63cf847aa6687f7c904cba37

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64476e8d3da6ded0f83d1927

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66020bbd03a05db9651a4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66022bbd03a05db9651a8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MQL4 S.A.R.L. BOIREAUc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

6698b06ae6ed70c67f64495d

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mai 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c7390d808eb34e455496

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6787525bfc8e837eda8a6282

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

678f3a2b02aacdb03783fdc3

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e38970

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19626cff766e94e38980

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ef6fc67985d82da296f825

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A

65a0e8d35bbe450008b2ccde

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a62b11448a370008a7202a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C

65a62b27448a370008a72036

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NKAB S.A.R.L. AB BORDEAUX AUTOc/S.A

65a62b2b448a370008a72038

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63b67703a853827c9026d00c

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANT Monsieur [G] [M] né le (inconnu) de nationalité Tunisienne comparant en personne, assisté de Me Marc BREARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63b67703a853827c9026d016

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANT Monsieur [I] [Z] né le 20 Juin 2001 à [Localité 1] de nationalité Algérienne non comparant, représenté par Me Marc BREARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office INTIME

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63b67704a853827c9026d01e

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANT Monsieur [S] [M] ALIAS [T] [M] né le 01 Février 1982 à KUDS (ISRAEL) se déclarant né le 1er février 1994 de nationalité Palestinienne comparant en personne, assisté de Me Marc BREARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6866138027f49a37ec714e8e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte de la requête devant la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseiller Greffier lors du prononcé : Vincent

Source officielle

Page 12 sur 84

← PrécédentSuivant →