GAN ASSURANCES IARD dont l'agent général était Mme Marie-Thérèse Y... épouse Z..., alors que le gérant de cette société déchargeait cette caisse au moyen d'un chariot élévateur.

, des modifications sont en cours pour améliorer le chariot qui a été choisi, 14/04/2016 : le chariot électrique est commandé et devrait arriver avant la fin du mois d'avril.

les conducteurs de chariots cavaliers à leur utilisation, le tout dans le délai de six mois.

LA BOUTIQUE DE LILIE agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire) Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN

à : [Y] [L] Me Mathilde CAUSSADE CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] Ministère Public ORDONNANCE Le 29 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Charlotte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère

la cour : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte

Greffier lors des débats : Mme Charlotte MONMOUSSEAU lors de la mise à disposition : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, président a signé la minute avec Mme Charlotte

Du mariage de Cécile X... et Pierre Y... trois enfants sont issus : - Lucien, né le 12 décembre 1995 - Charlotte, née le 19 septembre 1998 - Mathieu, né le 15 juin 2000 Par jugement prononcé le 28 mai

* Attendu que la société SALTI LOCATION a interjeté appel aux fins d'infirmation, condamnation de la société SCARNA CONSTRUCTION à lui payer 38 587,49 € représentant le coût des réparations d'un chariot

Vous êtes en effet affecté en exécution de votre contrat de travail à la conduite de Chariots élévateurs pour laquelle vous êtes titulaire d'une autorisation de conduite depuis le 31 août 2004 et vous

S. d'avocats aux barreaux de Saint-Omer et Dunkerque, représentée par Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de Dunkerque INTIMÉE Madame Charlotte Y...épouse X...

en cause (porte qui ne fermait plus engendrant des risques de chute, salarié obligé de monter sur les barres du chariot pour faire tourner les pieds au bout des rangs, chariot qui ne s'arrête pas même

et l'aspirateur à eau étant mis à disposition sans mention de chariots élévateurs.

fer rattachée au chariot, - le sens de circulation des véhicules, - l'usage conforme du chariot qui ne doit servir qu'au transport de matière sur train.

cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller Greffière : Charlotte

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte