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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
1ère CHAMBRE AFV / IM ARRET N AFFAIRE N : 05 / 00201 Jugement du 03 Décembre 2004 Tribunal d'Instance de CHOLET no d'inscription au RG de première instance ARRET DU 10 JANVIER 2006 APPELANT
Source officielleChambre des Rétentions
66adc818d17229e482eea71e
2 août 2024
2 août 2024
[Z] [C] ; Après avoir entendu : - Me Helene CHOLLET, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85015
23 octobre 2000
23 octobre 2000
CHOLET du 15 Novembre 1999 ARRÊT RENDU LE 23 Octobre 2000 APPELANTE : Madame Agnès X... 16 rue Saint Louis 49360 MAULEVRIER Convoquée, Comparante en personne et assistée de Maître Alain GUYON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85686
6 septembre 2001
6 septembre 2001
CHOLET du 13 Juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862e1
25 mars 2002
25 mars 2002
Chantal Jugement du Conseil de Prud'hommes CHOLET du 05 Décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992e
17 avril 2007
17 avril 2007
juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00342_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03178_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le rapport de Mme Chollet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b8a2dbca0c5f0008399197
31 août 2023
31 août 2023
------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Association DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBL IC DES YVELINES Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d59
19 septembre 2006
19 septembre 2006
CHOQUET Prise en la personne de son gérant en exercice5 Rue Velouterie84000 AVIGNONreprésentée par la SCP P.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef8
2 juillet 2021
2 juillet 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd94a03
10 janvier 2020
10 janvier 2020
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Monique CHAULET
Source officielle1ère chambre civile A
60322f5e7780656614a70443
29 mars 2018
29 mars 2018
1ère chambre civile A ARRET DU 29 Mars 2018 APPELANTE : Mme [H] [Q] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par l'AARPI CABINET CHOULET
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC02928_20240801
1 août 2024
1 août 2024
B, représenté par Me Choulet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ; 2°) d'annuler la décision portant invalidation de deuxième stage d'internat ; 3°)
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf23
10 décembre 2008
10 décembre 2008
née le 12 Février 1959 à CHOLET ... 49300 CHOLET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 07 / 008271 du 17 / 12 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE Xc/S.A
6253c875bd3db21cbdd85560
12 décembre 2000
12 décembre 2000
CHOLET du 15 Février 1999.
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
épouse [S] Née le 23/03/1967 [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas LE LEON de la SELARL NICOLAS LE LEON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme [B] [G]., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d60
11 juin 2021
11 juin 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Monique Chaulet, conseillère faisant fonction de présidente Mme Muriel Page, conseillère Mme Patricia Anselmini
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a77d108121050008662b94
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CONCEPT PERMIS Représentée par Me Stéphanie DRODE de la SELARL BEDNARSKI - CHARLET & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrate de
Source officiellePage 12 sur 275