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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
677f6618e034c1f8dc458817
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DUBOIS, assistée de M. QUASHIE MINISTERE PUBLIC: Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e229
14 juin 2011
14 juin 2011
A l'audience du 14 Juin 2011, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mademoiselle Elysabeth
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01362_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
L'arrêt visé ci-dessus est entachée d'une erreur matérielle, dans ses visas, en ce qu'il mentionne, que la commune de Saint-Denis est représentée par Me Dubois en lieu et place de Me Armoudom, puis de
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda53e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Me Séverine OPPICI SCP DUFFOUR
Source officielleSixieme Chambre
67f9f39da6be9c926c7ca99d
11 avril 2025
11 avril 2025
DUBOIS, assistée de C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97e
15 mars 2011
15 mars 2011
A cette audience, Monsieur Yves DUBOIS, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me CHENE et Me GRIMAUD, avocats en leur plaidoirie.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01777_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
723-39 du code de la sécurité intérieure ; - ces décisions ont le caractère d'une sanction déguisée et ne constitue que la continuation de la sanction déguisée prise par le centre hospitalier René Dubus
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87053
19 avril 2004
19 avril 2004
Maître DUBOIS a été désigné comme mandataire liquidateur. Madame Z... a travaillé au sein de la cafétéria jusqu'au 31 Décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8709d
29 juin 2004
29 juin 2004
ET DE LA LOIRE92 Cours Lafayette69002 LYONReprésentée par la SCP DESSEIGNE ET ZOTTACAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON102 rue Masséna69006 LYON 06représentée par Maître RACHETMaître DUBOIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3381886c8c1bac9745
24 janvier 2012
24 janvier 2012
, avocat au barreau de PARIS, toque : P 470 SCP DUFFOUR & ASSOCIES SA COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER GAULTIER (avoués à la Cour
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00910_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
En l’espèce, il ressort des stipulations du contrat de collaboration du 15 novembre 2022, qui annule et remplace celui conclu le 27 janvier 2022 avec la Selarl Tang et Dubau, que M.
Source officielleRecours Hospitalisation
6268de29b6a90a057d2a5b6c
25 avril 2022
25 avril 2022
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI Nous, A.DUBOIS, président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 DECEMBRE 2021, en présence de notre greffier et après avoir
Source officielleRecours Hospitalisation
6710aa7abe64d7e510245238
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DUBOIS, assistée de C. KEMPENAR MINISTERE PUBLIC: Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit.
Source officielle1ère Chambre
6864c20731953a33f9365edb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE SA ONE [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Julie DUFOUR
Source officielleRecours Hospitalisation
65a8d7f9e12c85000874b138
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI Nous, A.DUBOIS, président de chambre délégué par ordonnance de la première présidente en date du 20 décembre 2023, en présence de notre greffier et après avoir entendu
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89851
24 septembre 2007
24 septembre 2007
G. no 07 / 06872 Du 24 SEPTEMBRE 2007 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT A notre audience publique, Nous, Catherine DUBOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89857
24 septembre 2007
24 septembre 2007
G. no 07 / 06873 Du 24 SEPTEMBRE 2007 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT A notre audience publique, Nous, Catherine DUBOIS, Conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985b
24 septembre 2007
24 septembre 2007
G. no 07 / 06875 Du 24 SEPTEMBRE 2007 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT A notre audience publique, Nous, Catherine DUBOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8985f
24 septembre 2007
24 septembre 2007
G. no 07 / 06874 Du 24 SEPTEMBRE 2007 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT A notre audience publique, Nous, Catherine DUBOIS, Conseiller à la cour d'appel de Versailles, délégué
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01112_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B, représenté par Me Dubois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille ; 2°) d'annuler l'avis du conseil de discipline de recours du 30 novembre 2018 ; 3°)
Source officiellePage 12 sur 288