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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
[T] a constaté l'apparition de désordres affectant les panneaux fabriqués par la société Werzalit et posés par la société Mancel Duclos.
Source officielleChambre Sociale
63c109c0bf9fd47c90a13ddc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 31 décembre 2012, les sociétés Mory et Ducros Express ont fusionné pour former la société Mory Ducros, la société Arcole Industrie demeurant la holding de cette société.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405a
3 octobre 2013
3 octobre 2013
La société Théma Trans disposait déjà d'un contrat signé le 31 mars 2003 avec la société DHL Ducros Euro Express (devenue la société DHL Express puis Mory Ducros), concernant les prestations transport/
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00321_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
A, représenté par Me Ducos-Mortreuil, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2022 du préfet de la Haute-Garonne ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne
Source officielleConseil
CADA:20103989
14 octobre 2010
14 octobre 2010
directeur du centre hospitalier René Dubos — - caractère communicable à la grand-mère paternelle, du dossier médical d'une enfant dont les deux parents, mineurs non émancipés, vivent chacun au domicile
Résumé IA — à vérifier4ème Chambre
DCA_22VE00705_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
A C a été recruté le 16 décembre 1996 par le centre hospitalier René Dubos de Pontoise en qualité d'agent contractuel.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
661a202f4cfa010008a2d75f
12 avril 2024
12 avril 2024
dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [V] [G], né le 22 Février 1962 à [Localité 4] (94), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Clément GERMAIN de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e83
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous le n°879 854 354, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud DUPIN de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040aebd7282443856834
8 avril 2025
8 avril 2025
dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Y] [R] né le 28 Novembre 1970 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julie L'HOSPITAL de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ec
4 juin 2014
4 juin 2014
Frédéric Antoine X...né le 18 Août 1983 à Ajaccio (20000) ... 20167 AFA ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a6
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Madame Marie-Louise X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Samuel Léonard Y... ... 97224 DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93406
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 21 Juillet 1968 à ARGELÈS SUR MER ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE04136_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Sur la requête n° 19VE04155 du centre hospitalier René Dubos de Pontoise : 11.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00899_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le 24 décembre 2010, une infection au staphylocoque doré a été diagnostiquée au centre hospitalier de Pontoise René Dubos. M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae025856d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] [J] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 4 janvier 1999.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02062_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
A, représenté par Me Ducos-Mortreuil, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 ; 3°) d'ordonner au préfet de la Haute-Garonne de délivrer le titre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02091_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour le 1er août 2024 sous le n° 24TL02091, Mme B, représentée par Me Ducos-Mortreuil, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00226_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Mme H a présenté une demande indemnitaire le 30 mars 2016, rejetée par le centre hospitalier René Dubos le 27 juin 2016.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
B7F-MOIM Société GT PALACE à l'enseigne 'LE GABRIEL'c/Nature de la décision
62ecb2c42a8cf5e2e9b21d3b
4 août 2022
4 août 2022
Ducher Conseils.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03423_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Duo Services Projets ne sont pas fondés.
Source officiellePage 12 sur 528