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La toiture a présenté de nombreux désordres, postérieurement à l'intervention de la société Roussel, qui ont nécessité de nombreuses interventions de cette dernière.

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Chambre 1-9

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Appel

2 octobre 2025

Rôle N° RG 24/13975 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7MA [E] [K] épouse [R] [G] [R] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert ROUSSEL

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4e chambre 2e section

64a9003003029105dbedc48a

Appel

5 juillet 2023

LE CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI AGM [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

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Chambre civile 1-7

68709b70123db6632de31636

Appel

10 juillet 2025

renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 10/07/2025 à : [D] [K] Me LANDAIS CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03154_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

Durant cette période, le club de sport qu'elle exploite, rue du Fort Chevreuse, était accessible tant par cette rue que par l'avenue Pasteur.

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1ère Chambre

688c4b16119f12788f059ccd

Appel

9 janvier 2025

[Y] [D] Représenté par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [F] Représentée par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat

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Chambre 1-2

651fa4f7c601f083189914d6

Appel

5 octobre 2023

Travaux Publics à lui verser la somme de 6 092,90 euros ; - condamné la SAS Bouygues Immobilier et la SARLU Terrassement Roussel Travaux Publics in solidum à verser au [Adresse 9], située [Adresse 6]

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Chambre commerciale 3-2

669218a7f3a19d0db6b71313

Appel

11 juillet 2024

SCI MAXVELI Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 14] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL,

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Pôle 6 - Chambre 8

5fdc26a752dd1b4ac0d542c3

Appel

18 décembre 2018

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 12/01060 APPELANTE Madame [J] [I] [Adresse 4] [Localité 6] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] représentée par Me Frédérique ROUSSEL

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8e Chambre C

616260318672d229b881631d

Appel

6 mars 2014

de l'Association ROUSSEL JEAN/ CABAYE/ ROUSSEL HUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Février 2014 en audience publique

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Pôle 6 - Chambre 13

5fcadc8d80f6732aaf238357

Appel

4 décembre 2020

« Ordonne la jonction des dossiers n° 15-00041 et n° 15-00042, Dit que Madame [H] [P] [W] a poursuivi des activités professionnelles, tant au sein de la SAS Class'photo que dans la SARL Macanley, durant

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01994_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

tendant au versement de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie durant

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Chambre 1-9

660e43020740db0008fa91cf

Appel

3 avril 2024

LYONNAISE DE BANQUE Représentant : Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse DE CRÉDIT MUTUEL VALDOIE GIROMAGNY Représentant : Me Virginie

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Chambre civile 1-7

66fe358391b69e88a370ff2b

Appel

2 octobre 2024

( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [H] Me Karine PUECH HopTHEOPHILE ROUSSEL

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Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d4953e

Appel

4 juillet 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 23/01233 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fabrice

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3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c29

Appel

7 juillet 2022

Rousset Audition à payer à la société Locam la somme de 250 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, imputé les dépens à la charge de la société Rousset Audition et dit qu'il n'y a

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Avis

CADA:20204996

Appel

28 février 2021

secrétariat le 20 novembre 2020, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par voie électronique, des documents suivants pour son client : 1) durant

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Avis

CADA:20192426

Appel

31 décembre 2019

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 mai 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents concernant son client : - durant

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5ème Chambre

668f76d49b65e642c58785d4

Appel

10 juillet 2024

La société Sports Roussel est propriétaires de neuf bâtiments.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00804_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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63 043 résultats pour « Durand-Roussel »

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