CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92ff
2 avril 2024
N° RG 22/04355 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTPH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE
659f95ff3328fa00087a2520
9 janvier 2024
N° RG 22/01130 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LI73 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Cécile BOUCHET-FOUILLET la SCP
65b3619e1d7564000872de7a
23 janvier 2024
N° RG 21/03335 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7P3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Priscillia BOTREL la SCP MAGUET
5fca5972ef4edd2e112f0698
17 novembre 2020
N° RG 17/05358 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JJNF N° Minute : AD Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BALESTAS la
5fca5a830766a131b76c012d
N° RG 20/00318 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KKD2 N° Minute : AD Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL SELARL BOUSQUET-DEJEAN-LE
Chambre 4-1
653ca5cc83c9498318209bb1
27 octobre 2023
STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE C/ [P] [X] Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2023 à : Me Cédrick DUVAL de la SELARL CABINET DUVAL AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f672
4 octobre 2023
Dans son questionnaire complété à la demande de la caisse, Mme [F] a indiqué que l'accident s'est produit alors qu'elle refaisait des palettes de cartons ; que c'est en portant un carton qu'elle a entendu
64549f4deedb07d0f8186177
2 mai 2023
, en présence de Anne-Laure Pliskine, conseillère et Emmanuèle Cardona, présidente, assistés de Caroline Bertolo, greffière, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, les parties
69d73634cdc6046d479a661e
8 avril 2026
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 25/03947 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBKG Association [1] C/ URSSAF BRETAGNE Copie exécutoire délivrée le : à
6285e1826a1876057df5d58a
18 mai 2022
ANSAMBLE Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
63104b724709e24f13d5539a
30 août 2022
Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2022 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Frédéric
4e chambre
63c2571e0bfda47c900761f7
9 janvier 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 19/04389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion SARFATI Me Jean-Christophe CARON Me Stéphanie TERIITEHAU
69cf50f2cdc6046d47f22b33
1 avril 2026
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 23/03538 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T3AE SAS [1] C/ CPAM DU MORBIHAN Copie exécutoire délivrée le : à :
64b77f2ad1e51905db2b1d79
18 juillet 2023
N° RG 22/04266 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTGL N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL FAYOL ET ASSOCIES la SELARL
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135a
8 octobre 2024
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 08 OCTOBRE 2024 (n° 2024/ , 4 pages) Numéro d'inscription
631834980876004f131a5f29
6 septembre 2022
SAUNIER-VAUTRIN LUISET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance
6358cd9cc40aa805a7864be4
25 octobre 2022
LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Anne-Laure Pliskine, conseillère, Frédéric Dumas, vice-président placé, en
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance
633d1fde62f5393e2eb44957
AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance
6347ac0e29ffd2adfff4f264
11 octobre 2022
Cardona, présidente M.
Page 12 sur 37
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.