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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdc
15 avril 2008
15 avril 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielle3e chambre
6438f39ca942a604f5e9398d
13 avril 2023
13 avril 2023
Ils exposent ne plus occuper la maison en cause depuis fin 2018, ce que confirme le procès-verbal de constat d'huissier du 24 septembre 2020 qui a constaté que la maison était vide d'occupation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92502
26 mai 2015
26 mai 2015
Y... à son fils Emmanuel, avec et sans travaux, la valeur des parcelles AN no 13 et 300 au 31 décembre 1996, date de leur vente par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f96
9 août 2021
9 août 2021
[A] [L] a commandé à la société Trampé des travaux de charpente et de couverture sur une maison située à [Adresse 3], ainsi que la réalisation d'une piscine intérieure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3e
24 mars 2011
24 mars 2011
avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03572 du 13/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63c8edc1dc5b777c90992da8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[I] était son emprunt immobilier, et son seul actif déclaré, sa maison d'habitation.
Source officielle3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f5049
6 mars 2014
6 mars 2014
assurée en responsabilité civile et décennale auprès de la compagnie Camca Assurances, la construction d'une maison individuelle à [Localité 2] suivant contrat de construction de maison individuelle en
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f54
22 octobre 2007
22 octobre 2007
né le 03 Mai 1966 à TUFANBEYLI (TURQUIE) ... 29800 LANDERNEAU représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la SCP Emmanuel CUIEC, avocat Madame Hatice X..
Source officielle3e chambre
603702390c57ad9d1aa106ca
25 juin 2015
25 juin 2015
Elle souligne que sa bonne foi est encore confirmée par le fait qu'elle a donné les clés de la maison dix jours avant la réitération de la vente.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a307d7ed1ea83181124de
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[E] [K] Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Sébastien SAID COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle1ère chambre civile A
6a0ff358cdc6046d478981f5
21 mai 2026
21 mai 2026
et en qualité d'héritière de feue [N] [O] [U] [Q] décédéé le 12 décembre 2020 née le 18 septembre 1949 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6176
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Karine MASSON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [U] [R]
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa8
11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * SUR CE : Le mariage d'Emmanuel A... et de Joséphine Y... a été célébré le 6 septembre 1956 par l'officier de l'état civil de la commune d'ANTIBES, après contrat de séparation de biens
Source officielle1re chambre sociale
653a06a0d0451e8318d0ea4c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [G] [I] a été embauché par la SARL UCEDA MAÇONNERIE à compter du 16 octobre 2017.
Source officielleChambre 4-8a
69f44c6ecdc6046d472f4741
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielle3e chambre
615e0e33c25a97f0381f5356
15 janvier 2015
15 janvier 2015
[M] était lui- même en recherche d'une maison à Mareil et, ayant vu sur le site se loger.com, une annonce de l'agence FOR EVER, il a visité la maison avec l'agence, en compagnie de M.
Source officielle3ème chambre
6785fda1e1c1941b1ee98077
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[N] [K] est propriétaire de la partie de la maison la plus éloignée de la voie publique et que chacune de ces maisons est bordée d'une cour initialement commune à tout l'immeuble.
Source officielle4ème chambre commerciale
679481590175ed452fca593e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
MARRON ET FILS Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Philippe PERICCHI Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème
Source officielle3e chambre civile
679331dc31df9338379d282b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b678
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[H] ou son père pour les maçonneries.
Source officiellePage 12 sur 131