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5 972 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6710aa36be64d7e510244e32

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

FROID CONTROLE Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616359e11416be03751aa552

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

Ils soutiennent qu'une erreur a été commise lors du relevé de consommation d'eau froide.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857da4ff9ec259c0942b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de l'eau froide PROX-HYDRO dés juin 2018, soit un an auparavant, laquelle l'avait avertie d'une hausse anormale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60354f5872c138784c30ee54

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Un poste sans exposition au froid est souhaitable. - le 29 octobre 2012 : Apte. Un poste sans exposition au froid est souhaitable. A revoir en décembre 2012.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043f3cdc6046d47cced4e

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

" et commencent à gripper, -les quatre disques de freins sont à remplacer, -le compartiment pour la batterie présente aussi des traces de corrosion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85318

Appel

24 novembre 2000

24 novembre 2000

résiduel important à la roue avant gauche, dont le frein s'échauffe rapidement et une vibration importante de la colonne de la direction au freinage; qu'il a déclaré que la vérification impérative des

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f34d61a5c2f4aa366fe

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a également été relevé une dégradation des flexibles de freins avant lors de l'expertise amiable ; l'expert estime qu'il s'agit d'une dégradation prématurée du revêtement interne des flexibles de freins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d1f

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

concrète, que ce motard roulait très vite, à 90 kilomètres-heure sans doute, et coupait son virage, la moto marquant même un angle de 45 degrés ; qu'aucun élément du dossier, tel que des traces de freinage

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043752

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Soutenant que le compteur horaire du tracteur était inexact et que le système de freinage de ce véhicule était défectueux, le GAEC a, par acte du 19 décembre 2019, assigné la société Doussaud devant le

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le grippage des étriers des freins est la conséquence de la vétusté et des conditions d'utilisation de la voiture avant la vente.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b3837ffc2c8318edff51

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

et le vieillissement des flexibles de frein dont la réparation se porte à 1 669,24 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6979be97cdc6046d47f35573

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du frein de service : déséquilibre : AV - avertisseur sonore : ne fonctionne pas correctement.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6ce1cdc6046d47a24ebb

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT POMONA PASSION FROID PACA (DIT CSEE) prise en la personne de son représentant, son secrétaire, domicilié en cette qualité audit siège dument habilité., demeurant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab65a5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail pour un accident survenu le 11 décembre 2016 à 10 heures 30, dans les circonstances décrites comme suit « déplaçait des bacs dans la chambre froide

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c2551627057d32dece

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

plaquettes de freins, à la purge du système de freinage et au remplacement du liquide de frein, il s'agit d'opérations d'entretien destinées à améliorer l'efficacité du système de freinage sans qu'il

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcc2358290d02dc0befdce

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

[R] [X] avec la société ALLIEDSIGNAL SYSTEME DE FREINAGE, comprenant versement par celle ci d'une somme de 19.192 €. Il y était stipulé que : ' M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63dcb5f6fea95005de85f5a0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

BOURBON FROID OCEAN INDIEN 'La société BOURBON FROID OCEAN INDIEN, SAS inscrite au RCS de Saint-Denis sous le n°424.932.937, prise en la personne de son Président domicilié audit siège'; [Adresse 1]

Source officielle
CA

14e Chambre

60360ef2ce674c73802cb1de

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

elles au titre de deux activités différentes dont une seule l'a exposé à l'amiante, SATAM 1 créé en 1921 qui avait deux activités, une de fabrication d'équipements pétroliers, la seconde de chauffage/froid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94268

Appel

22 octobre 2018

22 octobre 2018

et endommagé l'huile, les roulements ainsi que les pièces de freinage (flasques de frein, les disques, les joints) qui venaient tout juste d'être remplacés par vos soins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68ef2c24796eb4b748562969

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ce frein dégageait une épaisse fumée avec des particules d'amiante provenant de plaquettes de ces freins à base d'amiante. On avait la tête à proximité immédiate au-dessus de ce frein. J'ai vu M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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