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293 résultats pour « Groneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fca80217fdb156f983bcc7f

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

SARL TOURNAY ARCHITECTE [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Paul-Antoine SAGNES de la SCP LEVY BALZARINI SAGNES SERRE, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Etienne GROLEAU

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64379e5f9477fe04f5cc6797

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[K] [R], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca91610589fd84fb1db42b

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [H] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Etienne GROLEAU

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00428_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 21 mai 2024, la SARL D 618, venant aux droits de la SARL E, représentée par Me Groleau, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête et de toute demande formée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

né le 04 Juin 1965 à RENNES (35000) ... 35230 ORGERES Représenté par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C

65a62b27448a370008a72036

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Caroline PECHIER de la SELARL JURICA, avocat postulant au barreau de la CHARENTE, et assistée de Maître Johnny-Johan GROUSSEAU

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d80c25a97f0381f4d9b

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22669 assistée de Me Bertrand LAMBERT, Plaidant avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN183, substitué par Me Lucile GRIVEAU

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44ae2cdc6046d472f2564

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les deux éléments visuels qui attirent ensuite l'attention de par leur emplacement au sommet et à la base de l'étiquette, associés à la grosseur des traits utilisés, sont ensuite la feuille de patchouli

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3295e2fbe7c90043828

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Seule la mention 'TRIBUNAUX DU SIEGE SOCIAL DU PRETEUR' est dactylographiée en lettres majuscules mais, en l'absence de caractère gras et de grosseur suffisante, elle ne tranche pas véritablement sur les

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e54c25a97f0381f5502

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

et privilégie pour sa part l'application du taux forfaitaire de 5% ; Qu'à défaut de toute précision sur les caractéristiques de cette bague sinon une photo dépourvue de tout commentaire sur la grosseur

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CA

Cour d'Appel

Société VETROELITE SRLc/Société STOELZLE OBERGLAS AG S

6253c873bd3db21cbdd85505

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

. - 16000 ANGOULEME, représentée par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assistée de Maître GROUSSEAU loco Maître FAURY, avocats au barreau de la CHARENTE, 3°- S.A.R.L. D.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dcb

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

B... a observé que le carrelage neuf et non encore posé était affecté de petites pustules inférieures à la grosseur d'un grain de riz qui éclatent au grattage provoquant un point caverneux de 1 à 1,5 mm

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CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd9440d

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

La grosseur de la section des troncs de lierre accrochés au mur de pans de bois du bûcher de M. Q...

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba9

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

(29) ... 29350 MOELAN SUR MER Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me BOURROUILLOU substituant Me Christine JARNIGON-GRETEAU

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CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5e9c40462c563c351d5

Appel

17 août 2022

17 août 2022

ENTRE : SAS AXIUM EXPERTISE agissant en la personne de son Président, actuellement en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sophie GROLLEAU

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faab7603bf88a1884615

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

]-[R] épouse [E] née le 14 Janvier 1972 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Anaëlle RABALLAND substitutant Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A

679875d85d0c5ebad4c058b2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

SEDA DELORIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT01420_20240105

Admin. Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

C B, représenté par Me Groleau, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de Saint-Nicodème ainsi que toute autre demande présentée à son encontre ; 2°) à titre subsidiaire, de

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CA

Chambre 3-1

69fd81cecdc6046d47049436

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Les documents contractuels produits (bons de commande et factures) mettent en avant par la graphie utilisée, la grosseur de la police et son caractère gras, les termes de Finance pour " l'agenda finances

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CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87860

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

convient d'en déduire que celui-ci était bien joint à l'un ou l'autre de ces documents, voire aux deux ; Que celui-ci comporte outre un fuseau dessiné selon des échelles spécifiques relatives à la grosseur

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