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272 résultats pour « Hazger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f474ef9f00086f675c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

En effet, j'ai reçu de sa part un MMS pour participer à un phoning 'Hager' du 23 septembre 2020. '. M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f17f0192dd7fd9692bbcb9

Appel

11 août 2023

11 août 2023

son Président domicilié en cette qualité au siège social prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 501 241 624 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Luc HAUGER

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

67592dec4f06387a26ce7700

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MOTORCAR [Localité 2] BY AUTOSPHÈRE représentée par son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-luc HAUGER, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fd9638d920ba84eb95027dc

Appel

11 février 2020

11 février 2020

FC/BE Numéro 20/00618 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 11 février 2020 Dossier : N° RG 18/02799 - N° Portalis DBVV-V-B7C-HAGZ Nature affaire : Demande

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68e89303f271a402af33b850

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LAMY C/ Mme [M] [A] Sur appel du jugement du CPH - Formation de départage de [Localité 7] du RG : 20/00196 Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me HAUGER

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03141_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 décembre 2021 et le 18 juin 2024, la SARL Blondeau Ingénierie, représentée par Me Hager, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d5a

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

LES METZ Représenté par Me KREMSER, avocat au barreau de BRIEY INTIMÉE : Société GEORGE V EST prise en la personne de son représentant légal 8, rue lafayette 57000 METZ Représentée par Me HAUGER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda3c40aa805a7864c08

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

calcul de la rente du conjoint survivant, - débouté le [13] de ses demandes d'indemnisation des préjudices personnels de Monsieur [J] [X]; - déclaré opposable à l'employeur la décision de prise en harge

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b8a4ff9ec259c09738

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SIERA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-luc HAUGER de l'AARPI LEGALIS, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162c50e1e6e05567349085c

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

[Localité 4] comparant en personne assisté de Me Pierre BREGOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 93 INTIMEES SA SAGGEL HOLDING [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Luc HAUGER

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e0bc25a97f0381f51ad

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Adresse 2] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/03341 du 29/06/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par l'Association LAFITTE-HAZA

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62760c7c593736057d78a9b4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

D Haz/5p' qui y sont manuscrites ne valent pas preuve de la communication d'un relevé d'identité bancaire.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdb708805492a4eefeaff1c

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

LEBIGRE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Vadim HAGER, Avocat au Barreau de COLMAR pour conseil M. G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce2a

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

fonction de la largeur de coupe, avec engagement réciproque d'approvisionnement exclusif ; que ces accords couvraient également l'usage des signes ; Qu'en faisant référence aux arrêts de la CJCE ( HAG

Source officielle
CA

1ère Chambre

60365247af8aa7b34d508676

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Adresse 2] [Localité 3] représentés et assistés de Maître Patrick BESSE, avocat au barreau de DAX Monsieur [T] [S] [Adresse 3] [Localité 3] représenté et assisté de l'ASSOCIATION LAFITTE-HAZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86fa3

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

. - Société CHARMY SHOES LTD ayant son siège 4 F 3 Hang Yang Entreprise Bldg, Nä5 An Ho Road Section 2 TAIPEI, TAIWAN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94528

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Jean-luc HAUGER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me BONNEVALLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Janvier 2019 Tenue par Caroline PACHTER-WALD magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

17e chambre

6285e19f6a1876057df5d60b

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

cadre d'une action transverse avec les services Achats de Vinci Energie Europe ou Vinci Energies International ; d'assister à des réunions pour des fournisseurs hors de son périmètre tels que Wago ou Hager

Source officielle
CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab3a

Appel

21 août 2024

21 août 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS Chambre des référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 21 AOUT 2024 / 2024 N° RG 24/01446 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAGS S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd95590ea76c33f13787329

Appel

20 février 2020

20 février 2020

avocat au barreau d'ESSONNE Madame [I] [C] née le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 7] [Adresse 2] Chez Mme [Z] [V] [Adresse 2] Représentée par Me Florence DESCHAMPS de la SELAS DESCHAMPS-HAG

Source officielle

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