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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff4
16 mai 2018
16 mai 2018
FAIVRE Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, exerçant par ordonnance de délégation en date du 13 décembre 2017 les fonctions de Premier Président en matière de référé assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94031
6 juin 2018
6 juin 2018
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE SIX JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, (6/6/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94032
6 juin 2018
6 juin 2018
PRUD'HOMMES TOURS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE SIX JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, (06/06/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94063
20 juin 2018
20 juin 2018
ORLEANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SIX JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, (20/06/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLEANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03496_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Mauny, - les conclusions de Mme Moulin Zys, rapporteure publique, - et les observations de M. C, représentant le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00029_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Mauny, président assesseur de la 6ème chambre, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02491_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Mauny, président assesseur à la 6ème chambre, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
Source officielle2ème chambre
66c826215372bffe82563119
22 août 2024
22 août 2024
ELEOM BEZIERS [Localité 6] société d'avocats venant aux droits de la SCP MAGNA-BORIE-CAUSSE-CHABBERT, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielle11e Chambre B
615e0e1bc25a97f0381f523c
8 janvier 2015
8 janvier 2015
de TOULON INTIMES Monsieur [J] [YB] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (ISERE) ([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry GARBAIL de l'Association GARBAIL MAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d47a
25 janvier 2011
25 janvier 2011
avocat au barreau de CARCASSONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 02 Décembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 DECEMBRE 2010, en chambre du conseil, Monsieur Christian MAGNE
Source officielleCour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Intimée, représentée par Maître Nicolas NGUYEN, avocat, 3o- Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant..., Intimé, représenté par Maître Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat, Vu les articles 714 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
né le 07 Octobre 1957 à MARGNY LES COMPIEGNE ... 60280 MARGNY LES COMPIEGNE assisté de Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M. Pierre Q...
Source officielleChambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c66
20 octobre 2023
20 octobre 2023
. - Grosse Me LEVOIR 20.10.23 Me MAGNI-G 20.10.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 N° 113 - 4 Pages APPELANT : Monsieur [D] [J]
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8f
26 avril 2017
26 avril 2017
TOURS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (26/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
3 mai 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (3/ 5/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1d
20 février 2006
20 février 2006
Greffier : Mademoiselle Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d69
20 janvier 2016
20 janvier 2016
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE, (20/ 01/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93049
16 mars 2016
16 mars 2016
TOURS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE, (16/ 03/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93072
16 mars 2016
16 mars 2016
BLOIS O R D O N N A N C E LE SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE, (16/ 03/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93121
6 avril 2016
6 avril 2016
ORLÉANS f CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE LE SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE, (6/ 04/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction
Source officiellePage 12 sur 65
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