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14 161 résultats pour « Marie-Pierre OLIVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94281

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

ENTRE : Monsieur Olivier Y... [...] Représentant : Me Pierre Z..., substitué par Me A..., de la SELARL Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3870c78abe5c54e12119

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Olivier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe43

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

C/ Olivier, Robin, Marie, Edouard Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360531d7564000872dddb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au moment du licenciement, le 2 mai 2019, la salariée bénéficiait d'un arrêt de travail de prolongation du 19 mars au 26 juin 2019.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

635236728c924eadffcc4678

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En l'espèce, il ressort de la production de pièces, tant de la SCI Olivier Xu que de la société SBETG, que ni l'une ni l'autre ne produit de pièces pertinentes relatives à sa situation financière.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6031d814cfd2a5ac236ef39d

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée par Me Anne-Sophie L..., membre du cabinet Marchal-Mas & Associés, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Olivier XX... , avocat au barreau de Paris SAMCV Mutuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd19

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et Me Philippe GIRARD, avocat au barreau de NARBONNE INTIME : Monsieur [K] [Z] né le 27 Juillet 1993 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Marie-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba62

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

G : 07 / 06067 Me Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94169

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Par courrier daté du 14 mars 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8deff

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

tenues en Chambre du Conseil : 23 Mars 2011 Date de mise à disposition : 23 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecdd

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

N'obtenant pas de réponse il a fait ensuite assigner monsieur Y..., la SCP Olivier Z...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05551_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Les Oliviers venant aux droits de la SAS Korian Les Oliviers, représentée par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Olivier X... C / Anne-Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

FAITS ET PROCÉDURE - MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Olivier X... et Florence Y... se sont mariés le 4 juillet 1998, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89107

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Devant le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES, Olivier X... était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7e

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

Par acte d'huissier de justice en date du 17 mai 2010, la SARL HYDRO GEO CONSULT a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a026

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

1997 à mai 2000 ; Contestant ce trop perçu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Olivier C... à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9340c

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Mme Marie-Antoinette Y... et M. Olivier X... se sont mariés le 10 décembre 2005 à Ajaccio (2A). Un enfant Chiara est née le 23 février 2006 à Ajaccio de leur union.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696555

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'employeur admet avoir remis les documents les 23 et 24 mai 2022 (pièces n° 9 et 10). Le salarié demande la liquidation de l'astreinte soit 517 jours à 50 euros, d'où un total de 25 850 euros.

Source officielle

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