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242 résultats pour « Phlippe CORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

69eafd74cdc6046d47576703

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LE BATEAU LAVOIR Chez Monsieur [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f4a

Appel

23 février 2016

23 février 2016

la SCP MEMIN-PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMÉE : La SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR 24 rue Thomas Edison 72088 LE MANS CEDEX 09 représentée par Maître Audrey MARION, substituant Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour La Société MOLE VACANCES, SARL La Gare 74250 VIUZ EN SALLAZ représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP COCHET-REBUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b660

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour La Société MOLE VACANCES, SARL La Gare 74250 VIUZ EN SALLAZ représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP COCHET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4c11ec33b4fa0f17ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CITYA CARTIER, dont le siège social est [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

671b35322edfb0b58c05e9f3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Philippe Mélin, président de chambre, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e5f9477fe04f5cc679b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104fabf9fd47c90a13512

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CEZANNE, [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice la Société L'IMMOBILIERE DES CALANQUES, SAS, [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af053bcaf505db69624e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE.

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CA

2ème CH - Section 1

63ca43119066fd7c90fc27cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Monsieur Philippe

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CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d815e704a005d1ed7071

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

numéro B 350 355 921 [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant : Me Philippe

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CA

1ère Chambre

668e2570fcf93851fdd64819

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

: En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe

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CA

Chambre 4-5

5fca4736af6750a4d42a316f

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

N° 2020/ AL Rôle N° RG 18/07685 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCMKU [D] [U] C/ SAS ETS JEAN GRANIOU Copie exécutoire délivrée le : 26/11/20 à : - Me Philippe

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CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

naissance 1] 1985 à [Localité 6] (53) [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Véronique PINEAU de la SELARL ATLANTIQUE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Xavier CORNUT

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CA

1ère Chambre

6a167ca8cdc6046d4710a649

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ARRÊT DU 26 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre, entendu en son rapport Assesseur : Monsieur Philippe

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CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] Tous représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91704

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

NOUMEA Représentée par Me Frédéric DESCOMBES de la SELARL DESCOMBES & SALANS, avocat au barreau de NOUMEA LA SARL BLEU PLOMBERIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 rue Colnett-Immeuble

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CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

et à la SA SERENIS ASSURANCES venant aux droits de la compagnie ASSURANCES DU SUD ; Ordonne une nouvelle expertise confiée au Docteur Philippe D..., en complément de sa précédente expertise du 10 mars

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CA

3ème chambre A

5fca34847e53933507773329

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

toque : 505 INTIMEE : SARL DOMINO DAUPHINE BOURGOGNE  anciennement dénommée DOMINO FEDERHIS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

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