CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

341 résultats pour « Scapin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ml, il avait été orienté vers le Dr [J], chirurgien urologue, qui avait fait réaliser des biopsies, sollicité une IRM de la prostate, fait faire un bilan d'extension par scintigraphie osseuse et un scanner

Source officielle

Page 12 sur 18

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile 1-5

6a0fe515cdc6046d4786f4b9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

semaines à compter de l'ordonnance, sans autre avis, il convient de privilégier le paiement par virement, la partie demanderesse devant solliciter les coordonnées de la régie par mail (avec copie scannée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f789

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

De plus, ce fournisseur n'est référencé ni Galec ni Scadif et nous n'avons d'ailleurs, jamais travaillé avec celui-ci.

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf4cbeee0f8318b97541

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le 13 octobre 2016, elle a bénéficié d'une réduction de la disjonction scapho-lunaire par voie arthroscopique et mise en place d'un embrochage intra-carpien.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bab62799a9057d5dce01

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

exclure le droit à réparation que s'il est démontré qu'elle a joué un rôle causal dans la survenance de l'accident ; en l'espèce, Mme [N] était dans sa voie de circulation alors que le tracteur de marque Scania

Source officielle
CA

9e Chambre B

60325f55bdf62c946b89c583

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Elle a également roulé du 25 au 28 Février 2014 avec un véhicule Scania immatriculé BQ 564 MT, et une remorque immatriculée [Immatriculation 1].

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7142de3d260b993285

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171058

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Colmar à sa demande de communication des documents suivants relatifs à différentes hospitalisations liées à son accident de la route le 7 janvier 2015 : 1) les comptes rendus des radiographies et des scanners

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2405d6f7f678d49586

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

explique d'abord le fonctionnement des procédures de retrait et de rappel de produits au sein de l'entreprise, laquelle utilise l'outil informatique SIRA grâce auquel le service hygiène et qualité de la SCAPNOR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5bdec820a3a2a05e7a2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

situation économique doit être appréciée au niveau du groupe CRYLA, lequel est constitué par la société EXCAMED qui en est la société holding, ainsi que par les sociétés CRYLA, MEGEP, SERODE, [W] et SCALIA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67ef6c7d9a9834ffd825fad9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il affirme avoir effectué une activité légale de « scalping », consistant à identifier des tendances de marché à court terme, en prenant des positions, parfois simultanément à l'achat et à la vente, et

Source officielle
CA

2e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a3c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

4] M2C LOGISTIQUE, demeurant [Adresse 5] toutes appelantes représentées par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées par Me Julien SCAPEL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162591

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio 9ième étage) dans la nuit du 23 février 2016 au 24 février 2016 ; 3) le rapport du 1er scanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f51

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

produites et des débats que le service médical de la CPAM Roubaix-Tourcoing a constaté ce qui suit: " Après traumatisme des deux mains, chez un droitier, avec fracture du triquetum droit et entorse scapho-lunaire

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f0892dd7fd9692bbcd0

Appel

31 août 2023

31 août 2023

état de santé altéré portant atteinte à son autonomie » et noté : - une hypotension orthostatique iatrogène, - des douleurs dorso-ulnaire du poignet gauche chronicisées par fissure du ligament scapho

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc7fe1a38d696f20fac

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

A 09:00:19 l'hôtesse de caisse scanne ensuite une baguette de pain. A 09:00:20 l'hôtesse de caisse scanne une salade en sachet.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd2eaacc90a697b762b41e

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

jours et heures, obligation essentielle, mais aussi le non-respect des procédures applicables en cas de retour de colis aux stations FedEx le soir, et encore le non-respect des obligations en matière de scan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Elle a bénéficié de nombreuses consultations et de deux arthro-scanners pour préciser les lésions anatomiques, ainsi que de multiples prescriptions d'antalgiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c7

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, 17, Avenue du Général Leclerc-13347 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant la SCP SCAPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

défaillant SADA ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis, 4 Rue Scatisse-B.

Source officielle