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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6035e8546afe474e664bb214
2 février 2016
2 février 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f553
2 mai 2012
2 mai 2012
Sofiane X... exerçant en nom propre sous l'enseigne X... TRANSPORT à verser à M.
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025 Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène roux,, a entendu seule les avocats en leurs
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
NOUVELLE AQUITAINE, S.A.S. HOTEL PROJECT MANAGEMENTc/S.A
69cf63f3cdc6046d47f41dd2
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 02 AVRIL 2026 Solenne MOTYL, Conseillère à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 2025, assistée de François
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d29
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 19 novembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielle2ème Chambre
67f603ffebd72824438567c4
8 avril 2025
8 avril 2025
non-représentée A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a74
9 mai 2001
9 mai 2001
Arrêt n du 9 mai 2001 COUR D'APPEL DE POITIERS CHAMBRE SOCIALE AUDIENCE PUBLIQUE ET SOLENNELLE Arrêt du 9 mai 2001 Rôle n 0002257 COOPERATIVE PTT -87- C/ Melle X... Y... : Assoc.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02042_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme D veuve B, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02145_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01200_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
A B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01577_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'enregistrer sa demande d'asile
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00336_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 21 octobre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00591_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, Mme A, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleSociale C salle 3
62c67bfaca9bf26379030748
29 avril 2022
29 avril 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 1
63a15e9857ae7e05dface9a9
21 octobre 2022
21 octobre 2022
représentée par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Bertrand LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 28 Septembre 2022 Tenue par Soleine
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Elle soutient donc que cette bague créée par la Société ROURE en 1977 qui a fait l'objet de campagnes de publicité en 1982 et qui curieusement a fait l'objet d'un dépôt par enveloppe SOLEAU en 1998 est
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c529c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène Roux, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0f
4 novembre 2002
4 novembre 2002
INSTRUCTION CLOTUREE LE : 16 AOUT 2002 DEBATS : En audience solennelle et publique du LUNDI 9 SEPTEMBRE 2002 ARRET : contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628d
12 mars 2002
12 mars 2002
DEBATS : A l'audience publique et solennelle de renvoi de cassation tenue le 12 FEVRIER 2002, les avoués et les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7a
3 décembre 2003
3 décembre 2003
qualité de représentant ad hoc de la SARL SITEP dont le siège est 36 rue Saint Jean 59100 ROUBAIX RG N : 02/00137 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle
Source officiellePage 12 sur 112