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2 384 résultats pour « Sophie Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

652a30187ed1ea8318112397

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9018c

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Les consorts X... invoquent des violations de ces droits de passages et servitudes et ont donc fait assigner Virginie, Sophie et Rémi B... en vu d'obtenir par jugement assorti de l'exécution provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d83

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

née le 07 Octobre 1975 à MARSEILLE (13000) ... ... 20221 CERVIONE assistée de Me Francesca SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me MELONI Pascale avocat au Barreau de BASTIA INTIMEE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCCD S.A.S. APONEM ATLANTIQUEc/S.A

6787525afc8e837eda8a6276

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e865

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be3

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

RG N : 13/ 01534 AFFAIRE : Eric X..., Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d06956

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DU RÔLE DU 11 JUILLET 2025 N°2025/326 Rôle N° RG 23/12983 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBIB [4] C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2447c7caf29d4c4faf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte du même jour, Mme [N] [O] épouse [P] s'est portée caution solidaire des engagements de la société Pascale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd616

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163f36f700ef6338d4113a7

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

avocat au barreau de PARIS, toque : G 768 INTIMÉS 1°) Monsieur [J] [M] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Sophie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00561_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

29 mars 2023

", les parcelles non bâties soient, à la différence des parcelles bâties, intégrées dans cette zone rouge.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01672_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

A, agriculteur, est propriétaire de parcelles sur le territoire de la commune de D situées en amont des captages C dont l'eau est exploitée comme eau minérale naturelle par la SAEME.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67f0bdff2b128a299768577a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

°2025/170 Rôle N° RG 24/01392 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQUF [X] [R] épouse [L] C/ [5] [Localité 4] Copie certifiée conforme délivrée le : 4/04/2025 à : - Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

4e Chambre A

60330214b50d7b74adb3c4d7

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

La servitude de passage a une largeur de 5 m. Elle est située pour 2,50 m sur la parcelle n° [Cadastre 3] et pour 2,50 m de largeur sur la parcelle n° [Cadastre 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd94

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

créée en 1998 par suite de la division de la parcelle D 1093.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd8

Appel

13 septembre 2021

13 septembre 2021

rendu le 16 Novembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No RG : 16/5314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Richard ARBIB Me Sophie

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe CARON Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

631ad8a939cffb4f136742d9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller (rédactrice) Madame Sophie TARIN-TESTOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cf007935f50008be413f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91809

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

B...40 000 euros. pour Mme Anne-Sophie Y...40 000 euros. pour M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

POUYOLLON, Sophie, Pascale

SIREN 982304446Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SOPHIE PASCAL-SPFPL

SIREN 835055252Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

26/07/2026

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Créations

Baudouin, Emmanuelle Catherine Pascale Sophie

SIREN 106209646Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/06/2026

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Ventes et cessions

LE SALON DE SOPHIE, RIVOLLIER, Pascale, GODIN

SIREN 103465506Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte Authentique en date du 04/06/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Rue Martin Bernard 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Allée du Petit Pont 42600 SAVIGNEUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/06/2026

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Créations

ARTAUD, Chloée, Sophie, Pascale

SIREN 892218009Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

18/06/2026

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