AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 31] Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielle12e chambre
65449d9ac71a6a83181c8fbc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
RS2I - REALISATION DE SYSTEMES INFORMATIQUES INTEGRES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleChambre 1-2
6438f1f0a942a604f5e93240
13 avril 2023
13 avril 2023
son syndic en exercice le CABINET [F] [C] lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle3e chambre
60365248af8aa7b34d50871d
12 novembre 2015
12 novembre 2015
N° RG : 10/00945 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES Me Pierre GUTTIN Me Laure JOCHEM-KOLB Me Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68f1d264e5a8ebce71548330
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
Source officielleChambre 3-1
6707700481e733ee26982d21
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, France représentée par Me Emmanuelle MATTEI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES SAS CAP SUD IMMO , demeurant [Adresse 4] - [Localité 9] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Soledad RICOUARD, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Stéphane
Source officielleChambre 1-4
65b35b661d7564000872dbde
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTE Syndicat des copropriétaires DOMAINE DE L'IMPERATRICE représenté par son syndic en exercice la Cabinet CROUZET & BREIL , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-1
6809c9431f1ed98b447f43e4
23 avril 2025
23 avril 2025
La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61638eef0d12e998c06d9d4f
10 février 2011
10 février 2011
épouse [G] [LU] [L] [A] [D] [GV] [ZT] [CP] [FC] [NM] épouse [CP] [IZ] [FH] [FH] SOCIETE BERGEV [Y] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP SIDER SCP LIBERAS SCP TOLLINCHI SCP COHEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616409151826438d67225b64
5 novembre 2009
5 novembre 2009
aux droits de la societe START prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d0
25 septembre 2008
25 septembre 2008
ADT TELESURVEILLANCE Grosse délivrée à : COHEN MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 30 juin 2006 enregistré au répertoire général sous le
Source officielle1re Chambre B
61635163a2ead9ed860b7013
24 mars 2011
24 mars 2011
née le [Date naissance 12] 1944 à [Localité 31] (ITALIE), demeurant [Adresse 27] Représentés toutes deux par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistées de Me Stéphanie LEANDRI, avocat
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68f7136dcbf3d85a0c71eb12
20 octobre 2025
20 octobre 2025
RESIDENCE SAINT GERMAIN [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Plaidant : Me Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1a93bcaf505db69689c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7G-CGLSZ Décision déférée à la cour Jugement du 31 août 2022-Juge de l'exécution de Paris-RG n° 21/81383 APPELANTE SOCIÉTÉ INSTRUBEL N.V [Adresse 2] PAYS-BAS Représentée par Me Stéphane
Source officielleChambre civile Section 2
69726094cdc6046d4750d574
21 janvier 2026
21 janvier 2026
MARIE M prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie LOMBARDO, avocate au barreau de BASTIA
Source officielle4e Chambre A
61628cd4293034a8c342f720
31 mai 2013
31 mai 2013
CRIJUFIX EURL D'AGAY EURL FJ38 C/ [N], [V] '[M]' [J] [X] [J] SCP BTSG SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SOL E MAR SAS HERMES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleChambre 4-1
6341138958bc223e2e3f085e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
BARBANEL Copie exécutoire délivrée le : 07 OCTOBRE 2022 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Diane REVIL, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034458b47adcf3654b7133f
11 janvier 2017
11 janvier 2017
numéro TI 450 246 152 ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphane
Source officielle10e Chambre
6162678a12fe6a3e85a6c87a
30 janvier 2014
30 janvier 2014
PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [L] [V], demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pascale ALLOUCHE,
Source officiellePage 12 sur 15
Cohen, Stéphane
22/05/2026
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COHEN, Stéphane
11/05/2026
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COHEN, Sébastien Stéphane Georges Jean-Marie
28/12/2025
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COHEN, Lucas, Stéphane
20/04/2025
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COHEN, Stéphane Gilbert
09/02/2025
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