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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
653a069bd0451e8318d0ea2e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f46
2 mars 2018
2 mars 2018
Représentée par Me Delphine ROBLIN-LAPPARRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0705 Monsieur William Y... né le [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02051_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C A, gérant en son nom personnel de la Pharmacie A, représenté par Me Jiovanny William, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Martinique
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6690c7550d808eb34e455626
8 juillet 2024
8 juillet 2024
.05 7.4 60 Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant, Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN
Source officielleChambre sociale
6a0fe9c1cdc6046d4787f2a9
21 mai 2026
21 mai 2026
article 908 du code de procédure civile article 911 du code de procédure civile RG N° : N° RG 26/00183 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXRD MINUTE n°214 APPELANTE S.A.S. [1], représentant : Me William
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06512_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2025, Mme A..., représentée par Me Berrebi-Wisman, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67061e52fde28ee4207112b3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
17 Février 2023 Appelante : Madame [D] [E] [G], représentée par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0586 Intimé : Monsieur [R] [Y] [Z] [P], représenté par Me Hélène WILLIAMS
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3cac2a5bdff97030086
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PRO-COURSES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me William HABA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2e
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Monsieur William B... né le 21 mars 1975 à CHEVREUSE (78) profession : gérant de société demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur William X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013f
2 août 2012
2 août 2012
William X... né le 04 Septembre 1931 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Isidore X... né le 26 Novembre 1936 à WABAO (MARE) ... M. Noël X...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68676a32ae73470041cef8cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
suivant déclaration d'appel en date du 11 octobre 2023, à : SCI MARCONI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Maître William
Source officielle8ème chambre
6350e4c042150aadff23dad4
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleRETENTIONS
635236cf8c924eadffcc4803
16 octobre 2022
16 octobre 2022
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William
Source officielle8ème chambre
633e6ff8f8faf13e2e973d0d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
avocat au barreau de LYON, toque : 405 Demandeurs à l'incident Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleRETENTIONS
69f04314cdc6046d47ccd5be
26 avril 2026
26 avril 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William
Source officielle8ème chambre
68f07da6bfd83326c7063843
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SELARL ALYONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2205 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
63c8eed6dc5b777c90992f09
18 janvier 2023
18 janvier 2023
2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
63d229f49b3c8605deec1e73
25 janvier 2023
25 janvier 2023
2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac61
18 octobre 2023
18 octobre 2023
William BOUKADIA Conformément à l'article 462 alinéa 3 du Code de Procédure Civile, la Cour a statué sans audience.
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