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6 308 résultats pour « pilotes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33be11beca089b88d0c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle

Page 12 sur 316

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Annonces BODACC413 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PILOTES

SIREN 501083307Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES PILOTES

SIREN 531307965Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les filles Pilotes

SIREN 982830093Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PILOTES AIR SERVICES MAINTENANCE

SIREN 451461610Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

C. PILOTES

SIREN 893546754Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/06/2026

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3df8d6ea26f688da73b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Localité 1] dispense de comparution en date du 30 Aôut 2024 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6864c06717fdd29c2965184a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

9] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Mme [Y] [P] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Juin 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3be7ffc2c8318edfff9

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

3] [Localité 4] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a2cb86fa851c25cca1

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b559e76c5d9057df80082

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[E] qui occupait la place du pilote lors du décollage précédent l'accident, M. [W] s'étant installé à la place du passager.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd935e9d700a11842c14f44

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

de sécurité de niveau 9 en 1999, - Accès au grade de pilote de sécurité de niveau 10 en 2002, - Accès au grade de pilote de sécurité de niveau 11 en 2005, - Accès au grade de pilote de sécurité de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e5b1d7564000872dd14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] rerpésentée par Me Florian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Maître Roland RAPPAPORT, avocat du Syndicat National des Pilotes de Ligne - SNPL et Maître Christian DEVAUX, avocat du Syndicat des Pilotes de l'Aviation Civile d'Air France - SPAC AIR France, du Syndicat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034001c811d59b00f4adb8f

Appel

17 février 2017

17 février 2017

signataire FAITS ET PROCEDURE Le 31 janvier 1977, Monsieur [B] [X] est embauché initialement par la compagnie UTA par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de stagiaire pilote

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603640956e39b9a2631d5daf

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Brit Air) en qualité d'officier pilote de ligne et qu'après 18 ans de service avec des changements brutaux de pression au décollage et à l'atterrissage, il reste atteint d'une surdité bilatérale de perception

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Mireille et le cyclomoteur piloté par M. X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6350e50942150aadff23dca6

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[D] [Z] a été engagé par la société EasyJet Airline Company Limited selon contrat de travail de droit britannique à compter du 4 février 2002 en qualité de « Pilote », basé à Édimbourg (Royaume-Uni).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02eefe8d588318c1ade5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Julie LOPEZ DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3dd8d6ea26f688da725

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mme [Y] [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

670f58344ad0d5ee7d7e5b32

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Mme [H] [I] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

670f58344ad0d5ee7d7e5b3c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

substitué par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524efc8e837eda8a61d6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 3] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f468121050008662c6f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162bdf99851e0008f1e5fa

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Service contentieux général [Adresse 3] représentée par Mme [T] (Membre de l'entrep.) munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Mars 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle