vérification des plans par superposition un à un et la mise à jour des plans de coffrage et d'armature avec modification de la passerelle du nouveau bassin d'aération, la reprise de la fondation de départ d'escalier

application des dispositions de l'article 564 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Considérant que toutefois, concernant les travaux de réfection de l'électricité, de la salle de bains et de la rampe d'escalier

[U] [L], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 1er octobre 2012 dans les termes suivants : «en montant les escaliers avec une porte, s'est tordu le geno ».

d'aide-soignante, a été victime le 25 juin 2016 d'un accident survenu, sur son lieu de travail habituel, dans les circonstances suivantes: 'En descendant au rez-de-chaussée, la victime a chuté dans les escaliers

Ils expliquent que la suppression de l'escalier extérieur, l'allège ouverte pour devenir une porte fenêtre conduisent à la transformation d'une partie de la toiture en terrasse.

fourniture de 65m² + 18,55m² + 3,64m² + 27,95 m² soit 115,14m² de grès cérame et de 16,20 mètres linéaires de plinthes outre 30 plinthes à l'unité, de 25 unités de marches et contremarches destinées à un escalier

maison de type P3, élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 55,48 m² comprenant : entrée, séjour cuisine, dégagement, deux chambres, une salle de bains, penderie sous l'escalier

demande et de ceux en raison du fait que vous refusiez entre autres, catégoriquement d'accompagner les derniers compagnons dans le lift ce qui les obligeait à descendre les charges à la main par les escaliers

91-16.878) - que l'ensemble des constats d'huissier ont été opérés à l'extérieur du logement de Mme [K], soit dans la rue, soit dans des parties communes de l'immeuble (cour de l'immeuble et cage escalier

La société Mutuelle de [Localité 10] a alors initié le 14 janvier 2022 la procédure entre assurances dite d''escalade' à l'échelon chef de service par courrier adressé à la mutuelle Saint Christophe.

Une nouvelle facture datée du 5 novembre 2018 a été adressée à Madame [J] portant sur la création d'un escalier en béton pour un montant de 13561,90 euros TTC.

l'étage et 82 personnes au rez-de-chaussée) : - deux dégagements de 90 cm étaient nécessaires à l'étage, qu'il manquait un dégagement normal de 90 cm de large et que l'autre dégagement, à savoir l'escalier

la SCI Cap Vers Scor au maître d''uvre que le maître d'ouvrage a refusé la proposition de réception du 29 octobre 2019, non signée par elle, qui comprenait 9 réserves pour les motifs suivants : -escalier

trois mois à compter de la signification à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour de retard : - remplacer les fenêtres et la porte extérieure arrière ; - refaire l'isolation de la cage d'escalier

détérioration des biens mobiliers assurés résultant d'un vol ou d'une tentative de vol commis dans les locaux assurés et dans l'unes des circonstances suivantes : - effraction extérieure de ces locaux ; - escalade

Selon l'acte, ces lots no1, 13, 14 et 15 ont été réunis pour ne former qu'un seul local commercial comprenant, au rez-de-chaussée, un local desservant un étage et un sous-sol par escalier privatif, au

concernant le mauvais positionnement de la clôture et l'emplacement du compteur d'eau, signalés par courrier du 16 janvier 2008 (page 15 du rapport de l'expert) et les fissures suivant les limites entre l'escalier

Il fallait escalader sur celle-ci afin d'enlever les barres transversales et les goupilles.

Les locaux sont désignés comme constitués d'une boutique au rez-de-chaussée avec monte charge, d'une arrière boutique avec escalier intérieur desservant le premier sous-sol et d'un WC et, au fond, une

construction et de l'habitation n'est pas caractérisée ; - bien que la société Thania ait décidé sans aucune autorisation d'installer la cuisine de son restaurant en reliant les 2 niveaux par un escalier