(pièce 4 de sa communication) démontre que le bâtiment est contigu à la ligne séparative des 2 propriétés puisqu'il y est adossé, la notion de contiguité impliquant que le mur mitoyen et le bâtiment se

produit de son côté un constat du 11 janvier 2008, qui décrit la nouvelle armature adossée à la façade et sur laquelle repose désormais la toiture de tôles, ce qui ne contredit en rien la démonstration

Sous la table dans un carton sont stockés de vieux accessoires informatiques, Une sacoche de transport d'ordinateur en tissu noir contenant des stylos et des fils d'adaptateur d'ordinateur est adossée

La décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée et qui vise le 3° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, est, par

construire sont incomplètes au regard de l’article R. 423-1 du code de l’urbanisme ; le permis de construire modificatif attaqué est entaché de fraude car le pétitionnaire n’a pas obtenu leur accord pour adosser

La décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée, et qui vise le 3° de l'article L. 611 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, est, par

Cette petite porte a été installée au droit du mur perpendiculaire, ce qui a pour conséquence que les équipements, adossés à ce dernier mur, gênent dorénavant le passage. M.

personnel invoqué par M. et Mme [O] et le dénouement du montage dans lequel ils sont impliqués en leur qualité d'associés de la société emprunteuse et de la société titulaire du portefeuille d'actions adossé

Alors qu'il lui appartient de faire la preuve de sa libération, elle ne produit aucun décompte adossé à des justificatifs démontrant à la cour les modalités de règlement des cotisations précomptées au

ensuite d'un entretien ayant eu lieu le 8 avril précédent avec le directeur de la Caisse de [Localité 3], lui rappelant, d'une part qu'il avait souscrit le 2 janvier 2007 un prêt in fine de 200'000 euros adossé

APPELANTS Madame [V] [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jennifer BARANES de l'AARPI ADONIS

[E] devra donc faire cesser ce trouble, non pas en remettant le terrain à son état naturel ainsi que l'exige l'appelante, mais en enlevant toute la terre adossée au mur appartenant à Mme [J] [G], en le

En outre, celle-ci a perçu la somme de 409 793,76 euros au titre des intérêts, celle de 174 373,90 euros au titre des contrats d'assurance-vie auxquels était adossé le contrat de prêt et celle de 59 803,70

Pour procéder à l'acquisition les époux ont contracté trois emprunts immobiliers auprès de la banque Tarneaud un emprunt de 253.000 euros, un emprunt de 8.028 euros adossé à un PEL et un emprunt de 18.041

d'un ' prétendu défaut de remise de la fiche européenne d'information précontractuelle'et indique que les emprunteurs ont reconnu avoir reçu et être en possession des fiches d'information et notice adossées

En montant sur une échelle adossée à une cuve, il a fait une chute de 3,50 m entraînant un traumatisme crânien, une fracture de la hanche, et diverses contusions.

sous astreinte de 50euros par jour de retard passé un délai d'1mois à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir ; * Condamner Madame [K] à tenir en retrait de 50cm l'abri bois par elle adossé

[D] [E] soutient que sa tranche de revenu est déterminée, non par un revenu reconstitué, mais par son chiffre d'affaires sur lequel est adossé le forfait social, conformément à l'article L.133-6-8 du code

Mme [T] soutient que sa tranche de revenu est déterminée, non par un revenu reconstitué, mais par son chiffre d'affaires sur lequel est adossé le forfait social, conformément à l'article L.133-6-8 du code

EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCÉDURE A la suite d'un contrôle de l'assiette des cotisations d'assurance vieillesse au titre de l'adossement pour la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre