CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

64a50c55b8594705dbfcc96c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D] DECEDE assigné le 28.10.19 à étude (DA + conclusions) Mme [X] [F] Représentée et assistée par Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christelle

Source officielle

Page 13 sur 248

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162cc35fea1086acdbe41e0

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* La Cour statue

Source officielle
CA

Rétentions

6440d806e704a005d1ed7029

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

né le 12 Juillet 2006 à [Localité 5] (ALGERIE) retenu au centre de rétention de [Localité 8] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Assisté de [Z] [W], interprète, Monsieur [U] [D] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'ça fait quasiment 77 jours que je suis en rétention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8867b

Appel

5 juillet 2006

5 juillet 2006

MERCREDI 05 JUILLET 2006Appel d'une décision (No RG 03/868)rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLEen date du 01 octobre 2004suivant déclaration d'appel du 27 Octobre 2004 APPELANTE :Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91635

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

C/ Mme Christelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Rétentions

69e708cacdc6046d47fa38ed

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté [S] [A] interprète en langue peulh qui a prêté serment et de Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Christian Zc/Madame Maryse Y

6253c89fbd3db21cbdd85c88

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Il convient par ailleurs de désigner un administrateur ad hoc, chargé de représenter les mineurs Christelle et Mathieu Z... qui sont eux-mêmes appelant du jugement du 30 juillet 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91f

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Civilement responsable, Comparant en personne, assisté de Maître SAUER-BOURGUET, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, Madame Christelle X..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec14

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

défaillante Mademoiselle Christelle Y... née le 20 Juin 1972 à PORTO-VECCHIO (20137) ......

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2b

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef2a

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

SAGER GRAPHIC AGS CGEA ORLEANS C/ Christelle Y... épouse Z... ...

Source officielle
CA

Surendettement

63c649babe43307c9013b31c

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

JEX

64f2d0415aeec3d969238958

Appel

31 août 2023

31 août 2023

CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Service des Référés

62eb615304f9e6e2e9d896ad

Appel

3 août 2022

3 août 2022

ROULIN, conseillère déléguée par la première présidente et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a87

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66b30e062f025c562a988945

Appel

6 août 2024

6 août 2024

MAGNARD, conseiller délégué du premier président, et Madame Yelena MOHAMED-DALLAS, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Surendettement

689586355318a824d05b00ee

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Surendettement

689586375318a824d05b00f0

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle