Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
68a705c7fd86bff40ae59961
24 janvier 2025
24 janvier 2025
REFLEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
LUCAS ET SAID ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représentée par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : COMMUNE DE SAINT CHRISTOL DE RODIERES Prise en la personne
Source officielle8e Chambre A
61630b6242de3d260b993167
26 janvier 2012
26 janvier 2012
CHRESTEIL FRASCA & CO et la S. A.
Source officielle2ème Chambre
6520f5fcbb275d83183a3bcc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleRétentions
6878846f63001e49f9f26b17
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6878846f63001e49f9f26b19
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 6] ( LIBYE) de nationalité Libyenne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
68032e331fa67923f78829f5
18 avril 2025
18 avril 2025
Localité 4] (NIGERIA) de nationalité Nigeriane retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
680c68b9230da8dfaf90c106
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 6] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6549e301bc1a528318e096fa
6 novembre 2023
6 novembre 2023
rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur LE PREFET DU [Localité 5], assisté de Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07531 du 27/ 07/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Martine STACHEL, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christelle
Source officielleChambre 2-4
665aba4c97d5920008107401
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [U] [X] [G] Mme [H] [W], [P] épouse [L] décédée le [Date décès 3]2023 Représentant : Me Chrystelle
Source officielle1ère chambre civile A
668397e48da90185712ea3b9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CENTRALE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION (CID) [Adresse 2] BP 27 [Localité 3] Représentant : Me Chrystelle PANZANI, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Gaston SCHEUER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christian Zc/Madame Maryse Y
6253c89fbd3db21cbdd85c88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
. - FERNANDEZ le juge des enfants de Toulouse a été saisi d'une procédure d'assistance éducative concernant les enfants communs Christelle née le 28 mars 1986, et Mathieu, né le 30 juillet 1988, dont la
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91f
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Civilement responsable, Comparant en personne, assisté de Maître SAUER-BOURGUET, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, Madame Christelle X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92026
16 février 2015
16 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 FEVRIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00080 AFFAIRE : Mme Chrystal X...
Source officielleChambre civile Section 1
62c91a79f3eafe9fcf075ea8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[T] [O] né le 26 Mai 1962 à [Localité 2] assisté de Me Christelle MENAGE, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [B], [X], [W] [N] épouse [O] née le 21 Juillet 1963 à [Localité 1] assistée de Me Christelle
Source officielle1ère Chambre civile
6690c7290d808eb34e4553f2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[V] [R] Représenté par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Mme [D] [R] épouse [R] Représentée par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90520
4 avril 2013
4 avril 2013
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANTE : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
C/ Mme Christelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201f
16 février 2015
16 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 FEVRIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00116 AFFAIRE : Mme Chrystal Marie Elodie X...
Source officiellePage 13 sur 256