Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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17 octobre 2022
17 octobre 2022
---------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleSociale B salle 3
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25 avril 2025
25 avril 2025
[D] ne s'est pas assuré du paiement intégral du prix avant de valider la livraison des cuisines.
Source officielleChambre 2 A
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Une cuisine équipée y est installée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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24 mars 2017
24 mars 2017
Le contrat en litige est donc limité à la verrière de la cuisine et aux volets qui étaient prévus pour cette cuisine.
Source officielleChambre civile 1-2
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
- deux bons de commande ont été signés par Mme [K] : l'un pour l'achat des meubles de cuisine portant le numéro N°00049 F, l'autre pour pose de la cuisine portant le numéro 00049P, - des
Source officielleChambre 4-3
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13 octobre 2023
13 octobre 2023
française), jeux électroniques (roulette anglaise électronique et bingo électronique) et les machines à sous.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112389
13 octobre 2023
13 octobre 2023
française), jeux électroniques (roulette anglaise électronique et bingo électronique) et les machines à sous.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea831811238b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
française), jeux électroniques (roulette anglaise électronique et bingo électronique) et les machines à sous.
Source officielle1ere Chambre Section 1
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16 mai 2022
16 mai 2022
Le vendeur a alors dessiné un modèle de cuisine comprenant des meubles, un plan de travail, des équipements électroménagers, correspondant au plan de la cuisine de Mme [Y].
Source officielle1re chambre sociale
653b595d502b828318c4e445
25 octobre 2023
25 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [Y] [N] a été embauchée par la SARL BALARUC CUISINES, exploitant sous l'enseigne 'CUISINELLA', à compter du 9 mai 2016.
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce dernier nous a fait connaître « l'avis » de ses inspecteurs sur la cuisine de notre établissement suite à leur(s) visite(s) : Sur la cuisine d'une manière générale : - Niveau d'une « bonne » étoile
Source officielleChambre 2 A
6520f5dcbb275d83183a3b02
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[U] [Z] a confié la réalisation du lot « menuiseries intérieures » à la SARL La Cuisine, selon une offre du 7 février 2018, acceptée le 9 février 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed0
9 novembre 2006
9 novembre 2006
EXPOSE DES FAITS-PROCÉDURE-OBJET DU RECOURS Benoît X... et Sylvie Y... ont passé commande le 10 mars 2004 d'une cuisine aménagée auprès de la société DISTRI IMPORT en vue de leur installation dans une
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01601_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A, ancien second de cuisine de cet établissement, a été nommé à ce poste. M.
Source officielleRéférés
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 N° 2025 - 23 N° RG 25/00015 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVRU DEMANDEURS : Monsieur [M] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me William ROLLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162f3c724fee0dd3d006102
30 mai 2012
30 mai 2012
et vont en décroissant vers le centre de la cuisine et les eaux de lavage de la cuisine s'écoulent à la pression atmosphérique et ne peuvent entraîner des déplacements de terre aussi importants sous la
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
30 avril 2013
C'est quand meme malheureux pour un second de cuisine ! ", - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b61
20 novembre 2001
20 novembre 2001
la dénomination commerciale Cuisines B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f9
28 mai 2013
28 mai 2013
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE ... 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par M MERIT Laurent, en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : LA SOCIETE EUROPEENNE DES PLATS CUISINES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8754781dc057dee7c80
11 mai 2022
11 mai 2022
pour travail dissimulé ; - condamner la société Armor cuisine à lui payer 21.409,02 euros de dommages-intérêts pour exécution fautive du contrat de travail ; - condamner la société Armor cuisine à lui
Source officiellePage 13 sur 571