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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f1d92dd7fd9692bbcf4
31 août 2023
également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil
1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c4f
15 avril 2025
J'atteste avoir recherché, sans le trouver, un autre état pathologique dont le diagnostic est courant et qui pourrait expliquer les syndromes ressentis. (') : Les principaux symptômes sont des troubles du sommeil
Cour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8710e
24 mai 2004
MORIN, Conseiller, en remplacement du Président légitimement empêché, et composée en outre de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller, toutes deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment
6253c984bd3db21cbdd888cf
20 septembre 2006
Ce préjudice, caractérisé, par ailleurs, par un stress post-traumatique, avec troubles du sommeil, cauchemars, réminiscences, conduites discrètes d'évitement, petits troubles de la sphère cognitive, vécu
1ère chambre
DCA_24TL00359_20260226
26 février 2026
trouvé un agent du département de visiter une chambre ; le rapport du service de la protection maternelle infantile relève également un non-respect du rythme des enfants en matière alimentaire, de sommeil
2ème chambre
DCA_21TL24511_20231228
28 décembre 2023
retraites des agents des collectivités locales : " Le fonctionnaire qui se trouve dans l'impossibilité définitive et absolue de continuer ses fonctions par suite de maladie, blessure ou infirmité grave dûment
4ème chambre
DCA_25NT00810_20250711
11 juillet 2025
A présente un état de stress post-traumatique entraînant un trouble du sommeil avec anxiété et des pensées hétéro-agressives, ces éléments, au vu des pièces produites, ne sont pas de nature à établir qu'il
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02748_20230524
24 mai 2023
A souffre de cardiopathie artérioscléreuse, d'hypertension essentielle et d'apnée du sommeil.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00706_20230525
25 mai 2023
L'entretien individuel a lieu dans des conditions garantissant dûment la confidentialité. Il est mené par une personne qualifiée en vertu du droit national ". 4.
Chambre Sociale
62c7cacccb8dca058e3e7dc0
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
6253c8aabd3db21cbdd85e82
28 novembre 2001
TOUBOUL, avoués à la Cour Assistée par : Me Dominique-Marie PASCAL (avocat au barreau de GRASSE) substituée par Me TETU APPELANTES CONTRE Monsieur Jean Pierre X... avenue Sidi Brahim les Jardins du Soleil
8ème chambre
659f96973328fa00087a256c
10 janvier 2024
toute la journée et que durant l'été, ils ont été dans l'impossibilité d'actionner les volets roulants pour se protéger d'une chaleur étouffante, alors qu'ils ont trois enfants dont un nourrisson ;
Pôle 4 - Chambre 3
662b43dcfe25450008314a22
25 avril 2024
des lieux d'entrée, déduction faite, le cas échéant, des sommes restant dues au bailleur et des sommes dont celui-ci pourrait être tenu, en lieu et place du locataire, sous réserve qu'elles soient dûment
Chambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c533e
15 janvier 2025
délai pour formuler leurs observations ou réclamations, il n'est pas tenu de prendre en compte celles qui auraient été faites après l'expiration de ce délai, à moins qu'il n'existe une cause grave et dûment
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162f3c224fee0dd3d0060da
21 juin 2012
Une définition plus exhaustive de vos attributions a été annexée à votre avenant, dûment ratifié par vous - même.
4ème chambre commerciale
64534cc337f394d0f8f66620
3 mai 2023
Il n'y a pas, à ce jour, de dissolution de la personne morale Les Mouettes, qui a toujours qualité à agir, nonobstant sa mise en sommeil.
1ère chambre civile A
697c61d6cdc6046d47398ae3
29 janvier 2026
de clôture de l'instruction : 21 Juin 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Mars 2024 Date de mise à disposition : 5 septembre 2024 prorogée au 29 janvier 2026 les avocats dûment
Pôle 5 - Chambre 3
64379de89477fe04f5cc6526
12 avril 2023
bâtiment jusqu'au toit, je donne l'autorisation de commencer les travaux sous réserve que vous donniez le devis accepté par vous même et à condition que ces dits travaux soient réalisés par une entreprise dûment
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02602_20220428
28 avril 2022
décision en litige : " Le fonctionnaire en activité a droit : () 2° A des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie dûment
6253cd53bd3db21cbdd92f28
22 février 2016
débats ; Attendu que le seul grief sérieux que madame Pascale X... est en mesure d'articuler contre monsieur Dominique Y... a trait à la relation adultère qu'il a lui-même entretenue et qui a été dûment
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