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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
67932fdf9097fd849ae8abbc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[X] [J] né le 03 novembre 1986 à [Localité 1], de nationalité haïtienne ayant pour conseil en première instance, Me Delphine Schlumberger, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Localité 50] Représentée par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1035 Monsieur [LU] [LV] [Adresse 7] [Localité 50] Représenté par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE
Source officielle13e chambre
5fd939fa3167841f1927b688
28 avril 2020
28 avril 2020
La société SMJ a été placée en redressement judiciaire par jugement du 15 mars 2012.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
de température -1°C/+5°C ; qu'en tout état de cause, dans le rapport [S], une température de 5,1°C a été relevée pour ce meuble, supérieure à la plage de température maximale ; Le plan de mesures sanitaires
Source officielleChambre sociale
635387f4513cb5adff943685
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
644b6384c51457d0f882dc9a
27 avril 2023
27 avril 2023
Le 26 juin 2014, le tribunal a homologué le plan de redressement judiciaire proposé.
Source officielleChambre sociale
635b71cbb201587f74be0218
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[P], salarié de la SA [5], a été placé en arrêt de travail du 14 mars 2014 au 15 avril 2015 suite à la rechute d'un accident du travail survenu le 15 décembre 2009.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da72d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LAVERGNE-PILLOT, Présidente, et par Christophe GARNAUD, Greffier placé auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******************** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b56b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le 13 novembre 2017, la DIRECCTE a homologué le document unilatéral de la mise en place d'un plan de sauvegarde de l'emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fdc
6 février 2015
6 février 2015
Mme Delphine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle B... X..., Melle C... X...
Source officielleChambre sociale
6746b5c32c47abf68d7c4475
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[N], qui s'est constitué en lieu et place de M. [I] [W], défenseur syndical, a régularisé sa constitution le 30 septembre le jour de la clôture.
Source officielleChambre 1-7
67ef716a8d5c08d4a262e650
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle indique qu'aucun plan d'apurement n'a été mis en place, soulignant que les appelants ne démontrent pas les faits allégués.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033341b68e1aaa503e8a265
7 septembre 2017
7 septembre 2017
En revanche celui du 30 janvier 2008 mentionne la vente de plants Agata ainsi que divers achats de plants de la même variété pour l'année 2005, dont les factures sont établies au nom de Mme [J] ou de la
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e730
9 avril 2024
9 avril 2024
Delphine-[R] [Z]-ELOY la somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e86093cdc6046d47198be2
21 avril 2026
21 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 APPELANTE : Société [1] MP : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6785fd9be1c1941b1ee98035
11 janvier 2025
11 janvier 2025
Sur les diligences de l'administration En l'espèce, une saisine du consulat a été effectuée dès le jour du placement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d57
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Delphine X... Marina X... Martial LARDEUX Marie-Josèphe veuve X... Y.../ Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Grégory Z...et Mme Delphine X... se sont mariés le 18 août 2007 à Calais sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c2415f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePage 13 sur 182