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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
Elle ajoute que ce sont bien les lésions relatives au genou droit qui ont fait l'objet d'une indemnisation.
Pôle 6 - Chambre 12
65ab759436bfc00008d68dc7
19 janvier 2024
La jambe gauche et le genou ont été touchés.
4eme Chambre Section 2
65ab77fe36bfc00008d68ee4
[Z] qu'il a été victime le 22 juin 2017 d'un accident du travail qui lui a causé des blessures au genou gauche, lesquelles ont justifié une suture du ménisque.
1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed43
12 octobre 2017
, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23d
30 juin 2008
garantie "indemnité journalière" et une garantie "incapacité permanente totale"; Lors de la souscription Mme Claudine X... a signalé avoir subi une intervention chirurgicale des ligaments croisés du genou
67f8a24c40b8f5486fedd9ac
10 avril 2025
[K] n'appliquait pas de résines quartz, marbre ou décorative auto-lissante et ne travaillait que très ponctuellement à genoux.
Chambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732a
24 avril 2025
[X] [J] a été victime d'un traumatisme au genou droit, que ce traumatisme a été aggravé par un accident de scooter le 5 février 2008, que M.
4ème Chambre Section 3
69e1c446cdc6046d47889d27
16 avril 2026
Le certificat médical initial du 27 juillet 2021 fait état d'une 'entorse du genou droit'. Le 9 août 2021, la société [1], employeur de M.
2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec50ab73d7c90739e54
9 janvier 2023
[B] [C] le 11 juin précédent, avec certificat médical initial daté du 15 juillet 2014 mentionnant un traumatisme du genou droit.
Chambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
sur état antérieur + limitation de la flexion du genou gauche'.
Chambre 4-5
6708bffa445a086e2bcedaab
10 octobre 2024
Le conseil de Mme [P] a subi une intervention chirurgicale du genou avec hospitalisation du 18 octobre 2022 au 24 octobre 2022 et arrêt de travail du 18 octobre 2022 au 17 janvier 2023.
Ch.protection sociale 4-7
660f9522a40f8b0008cb7ac7
4 avril 2024
D'après les indications fournies au terme de la déclaration d'accident du travail, la victime a senti son genou 'tourner'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce0c71a6a83181c8ccd
2 novembre 2023
Son activité professionnelle l'a donc exposée de façon intermittente à des manutentions de charges lourdes ou à du travail en position accroupie ou à genoux.
Pôle 2 - Chambre 2
6162be9299b588421c5e38e6
24 février 2012
Ce choix a été fait après un bilan radiologique standard confirmant l'arthrose évoluée du genou et des grands axes des membres inférieurs qui ont confirmé l'indication opératoire .
chambre sociale
6163c63bf3112a7c5868742e
11 mars 2010
Les lésions aux deux genoux ne sont pas imputables à l'accident du travail. .
Chambre Sécurité Sociale
626a2f5f71469e057d789ab4
26 avril 2022
[U] [O] au regard des séquelles suivantes: 'prothèse totale de genou suite à arthrose post méniscectomie et rupture ligamentaire avec diminution des mobilités fonctionnelles normales'.
5ème Chambre
6364bbf8e405357f749eac7b
2 novembre 2022
[Y] est apte au travail 'avec aménagement de poste : la posture à genoux est contre-indiquée'. Suite à cet avis, M.
Chambre Sociale
64a9001203029105dbedc391
7 juillet 2023
Le 18 octobre 2018, une seconde déclaration de maladie professionnelle a été adressée à la caisse accompagnée d'un certificat médical initial daté du 17 octobre 2018 mentionnant 'lésion du genou gauche
6274bba22799a9057d5dceff
5 mai 2022
IRM du genou gauche du 22/04/2016. Compte-rendu de consultation du 23/05/2016 du Dr [N]. Compte-rendu d'arthroscopie du 03/06/2016 du Dr [N].
CHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865ad
18 octobre 2024
[Z] le 6 juillet 2009 a conduit à une grave entorse du genou gauche ; que l'IRM du genou concerné effectué en juillet 2009 mentionne notamment : 'Résultats : /- Epanchement liquidien intra articulaire
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