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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Elle ajoute que ce sont bien les lésions relatives au genou droit qui ont fait l'objet d'une indemnisation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab759436bfc00008d68dc7

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La jambe gauche et le genou ont été touchés.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab77fe36bfc00008d68ee4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Z] qu'il a été victime le 22 juin 2017 d'un accident du travail qui lui a causé des blessures au genou gauche, lesquelles ont justifié une suture du ménisque.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603309c9aafc937c13f7ed43

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c23d

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

garantie "indemnité journalière" et une garantie "incapacité permanente totale"; Lors de la souscription Mme Claudine X... a signalé avoir subi une intervention chirurgicale des ligaments croisés du genou

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f8a24c40b8f5486fedd9ac

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[K] n'appliquait pas de résines quartz, marbre ou décorative auto-lissante et ne travaillait que très ponctuellement à genoux.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[X] [J] a été victime d'un traumatisme au genou droit, que ce traumatisme a été aggravé par un accident de scooter le 5 février 2008, que M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c446cdc6046d47889d27

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le certificat médical initial du 27 juillet 2021 fait état d'une 'entorse du genou droit'. Le 9 août 2021, la société [1], employeur de M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63bd0ec50ab73d7c90739e54

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[B] [C] le 11 juin précédent, avec certificat médical initial daté du 15 juillet 2014 mentionnant un traumatisme du genou droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a60f624005e653f3b1

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

sur état antérieur + limitation de la flexion du genou gauche'.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bffa445a086e2bcedaab

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le conseil de Mme [P] a subi une intervention chirurgicale du genou avec hospitalisation du 18 octobre 2022 au 24 octobre 2022 et arrêt de travail du 18 octobre 2022 au 17 janvier 2023.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7ac7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

D'après les indications fournies au terme de la déclaration d'accident du travail, la victime a senti son genou 'tourner'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce0c71a6a83181c8ccd

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Son activité professionnelle l'a donc exposée de façon intermittente à des manutentions de charges lourdes ou à du travail en position accroupie ou à genoux.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e6

Appel

24 février 2012

24 février 2012

Ce choix a été fait après un bilan radiologique standard confirmant l'arthrose évoluée du genou et des grands axes des membres inférieurs qui ont confirmé l'indication opératoire .

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c63bf3112a7c5868742e

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

Les lésions aux deux genoux ne sont pas imputables à l'accident du travail. .

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f5f71469e057d789ab4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[U] [O] au regard des séquelles suivantes: 'prothèse totale de genou suite à arthrose post méniscectomie et rupture ligamentaire avec diminution des mobilités fonctionnelles normales'.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6364bbf8e405357f749eac7b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[Y] est apte au travail 'avec aménagement de poste : la posture à genoux est contre-indiquée'. Suite à cet avis, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001203029105dbedc391

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le 18 octobre 2018, une seconde déclaration de maladie professionnelle a été adressée à la caisse accompagnée d'un certificat médical initial daté du 17 octobre 2018 mentionnant 'lésion du genou gauche

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bba22799a9057d5dceff

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

IRM du genou gauche du 22/04/2016. Compte-rendu de consultation du 23/05/2016 du Dr [N]. Compte-rendu d'arthroscopie du 03/06/2016 du Dr [N].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865ad

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[Z] le 6 juillet 2009 a conduit à une grave entorse du genou gauche ; que l'IRM du genou concerné effectué en juillet 2009 mentionne notamment : 'Résultats : /- Epanchement liquidien intra articulaire

Source officielle

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