Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Josserand-Jaillet, président ; - les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Borchtch, pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1 M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01899_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Josserand-Jaillet, président ; - les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Jeudi, pour M. A ; Considérant ce qui suit : 1 M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01237_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Josserand-Jaillet, président ; M. Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d04
25 octobre 2007
25 octobre 2007
SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Catherine BESSON, avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur JAILLET
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8b40d41e0057d43e3d2
12 mai 2022
12 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège 130 Espace Vercors 38140 LA MURETTE Représentée par Me Bénédicte DELL'ACCIO-ROUDIER de la SELARL JAILLET
Source officielleChambre 2-4
68788726e2f36c9774d8094a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET
Source officielleContestation funérailles
64f02d90db41fad9698799ef
9 août 2023
9 août 2023
Adresse 8] - [Localité 1] comparant en la personne de Monsieur [E] [V] * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 août 2023 en audience publique devant Michèle JAILLET
Source officielleContestation funérailles
64f02d90db41fad9698799f1
9 août 2023
9 août 2023
Cour d'Appel - [Adresse 8] comparant en la personne de Monsieur [R] [W] * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 août 2023 en audience publique devant Michèle JAILLET
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf12843f
15 avril 2025
15 avril 2025
ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 15 Avril 2025, en audience publique, devant Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
665968af37809900088653c1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[C] [J] Représenté par Me Olivier MEFFRE de la SELAS MEFFRE AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise
Source officielleChambre 2-4
665aba3c97d59200081072a9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'AIX-EN-PROVENCE défendeurs à l'incident Mme [F] [P] Représentée par Me Sybille PECHENART, avocat au barreau de MARSEILLE Demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6707700481e733ee26982d27
9 octobre 2024
9 octobre 2024
barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me François CREPEAUX-ASSOCIATION MACHETTI-CEPEAUX-VERGERION avocat au barreau de GRASSE (avocat plaidant) Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
67875470181ea8ef9c1d72ca
14 janvier 2025
14 janvier 2025
GERVAIS DE LAFOND, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Amélie PATRONE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6808778f53f7b81e1a5eb0e7
22 avril 2025
22 avril 2025
] [W], décédé le [Date décès 1] 2023 Madame [K] [W], partie intervenante défaillante Madame [H] [W], partie intervenante défaillante Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03198_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Josserand-Jaillet, président ; M. Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2022.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163820796ce96677bf0fdc4
13 octobre 2010
13 octobre 2010
-Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 08/00177 APPELANTS Monsieur [X] [V] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assisté de Maître Yann JASLET
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01250_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
convention de sous-location passée avec l'association Club sportif de Bourgoin-Jallieu (CSBJ) ont été autorisées par la commune de Bourgoin-Jallieu et lui sont donc opposables ; - ces stipulations prévoient
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03405_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A B, ainsi que celles de Me Chenaoui, pour le centre hospitalier Louis Jaillon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
5 mai 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B ARRÊT DU MARDI 05 MAI 2026 Appel d'un Jugement (N° R.G. 23/00796) rendu par le Tribunal judiciaire de BOURGOIN JALLIEU
Source officielle1ere Chambre
627218d0228a02057de6748b
3 mai 2022
3 mai 2022
Rue Paul Claudel 38041 GRENOBLE CEDEX 9 représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Mme [F] [V] née le 24 avril 1973 à BOURGOIN JAILLEU
Source officiellePage 13 sur 74