fiscaux (45 minutes), le 22 février 2023 : réception d'un e-mail valant accord de Monsieur [X] + élaboration d 'un e-mail à l 'attention de Madame [N], contrôleuse principale des finances publiques (30

Le mail de M.

Pièce 90': la réponse par mail de Mme [HO] aux écrits de M. [NR], le 6 septembre 2019, renvoyée le 9 septembre suivant. Elle y rappelle les conditions dans lesquelles M.

- qu'un accord a été formalisé à propos de la rémunération de Mozart Investissement par mail du 13 octobre 2015, confirmé par des échanges de mails postérieurs, - que l'absence de contrat écrit entre

La société R Events affirme également que c'est à la réception du mail du Dr [E] et en l'absence de tout écrit exigé par le code de commerce qu'elle a appris de manière brutale que la société Audionova

Nous vous demandons de bien vouloir nous envoyer votre planning de rendez vous ainsi que vos prévisions par client »; Que, par courrier du 18 février 2009, la société SRC écrit à la société CCCP « 

[N] [T] a adressé un mail à 17 destinataires dont [U] [B] indiquant « Svp lisez attentivement le mail ci-dessous et ouvrez la vidéo.

Ainsi, par un mail en date du 26 mars 2018, M.

Aucune convention n'a été conclue , mais les parties ont échangé des courriers électroniques comme suit : - le 3 novembre 2020, Maître [B] a écrit à M.

Elle a établi, sur cette base, une nouvelle proposition, par mail du 14 octobre 2024, qui a été acceptée par cabinet [W], par retour de mail daté du même jour.

[C] d'un mail relatif à l'impact sur l'activité de la SAS Airbus des élections au Mexique, ce mail ayant ensuite été transmis à M.

deux sociétés, l'un des mails de Mme [G] adressé à M.

Un mail du 29 juin 2019 dans lequel M. [C] écrit, notamment à M.

des ressources humaines après l'alerte donnée par mail, le 17 février 2017.

Mme [F] [L] soutient que le mail de son directeur du 24 mai 2018 est constitutif d'un événement soudain qui a été à l'origine d'un choc émotionnel et psychologique ainsi qu'il ressort des témoignages de

[C] mises sur le RPVA début janvier 2021, les réponses aux nombreux mails et communications téléphoniques de M.

[X], chargé de ressources humaines, par mail du 31 août 2009 a indiqué à M.

[P] [G] a adressé un nouveau mail à M.

[W] le conteste, faisant valoir qu'il ne dispose pas d'une adresse mail personnelle, qu'il n'est pas justifié de l'accusé de lecture ni de l'accusé de réception d'un mail portant notification de l'avis

La comparaison des fonctions exercées effectivement par Mme [G], telles qu'elles ressortent des nombreux mails et échanges de mails qu'elle communique aux débats avec celles qui lui ont été proposées par