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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65a62e4d448a370008a72162
15 janvier 2024
15 janvier 2024
W] Représentée par Me Olivier PLOTTON de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat au barreau D'AUBE INTIMEE Le quinze janvier deux mille vingt quatre, Nous, Monsieur François MÉLIN
Source officielleChambre 1-6
633fc2a5e633183e2ee17738
6 octobre 2022
6 octobre 2022
épisode d'hémorragie méningée de stade 5/5 du 17/04/2010.
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389713
12 avril 2024
12 avril 2024
Représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE [3] INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
6688ddfb676b73dd81b96c48
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Bossuot-Quin de la SELAS CMS Francis Lefebvre Lyon avocats, avocat au barreau de Lyon Demanderesse [4] Défenderesse ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c50
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[I] du 19.12.2022 Représentée par Me Olivia Colmet Daage, avocat au barreau de Paris Demanderesse [2] Défenderesse ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleChambre sociale
686df88fbdbdd86396f39105
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CHALONS-EN-CHAMPAGNE APPELANTE Monsieur [R] [H] Représenté par Me Franck MICHELET de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIME Le sept juillet deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a61
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Président en exercice domicilié de droit audit siège Représentée par Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Le seize juillet deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN
Source officielleOrdonnance sur requête
653a0656d0451e8318d0e947
25 octobre 2023
25 octobre 2023
d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Maître Eve MUZZIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, le 13 octobre 2023 représentant la société CABINET MENON
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c4cb8fa004f57da2e2
4 avril 2023
4 avril 2023
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officielleChambre sociale 4-3
6710aa7ebe64d7e510245282
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffière, dans l'affaire opposant, Monsieur [W] [G] né le 26 Février 1983 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me David METIN
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa80be64d7e5102452a0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 137 C/ INTIME Monsieur [G] [N] né le 20 Avril 1967 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me David METIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd22fbbc9a118c6c63e5b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre sociale 4-2
6719e5205857dd64cbdaa77a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de Madame [L] [V], greffière en pré-affectation, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [Z] [W] née le 05 Juillet 1979 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me David METIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b97334
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Les atteintes sacrées de S1 à S4 sont consécutives aux kystes méningés sacrés de Tarlov.
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f5
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f7
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f9
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389701
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389703
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389707
5 avril 2024
5 avril 2024
Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur [2] Défendeur ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officiellePage 13 sur 125