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1 756 résultats pour « Moisand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ff39c4303a1b38839f7cfb

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

décision : B N° RG 25/02062 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLE2T Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 13h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b3d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1fb8eacdc6046d47e90ff2

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Représentée par Me Anne LEVEILLARD, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉ Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1fb8e6cdc6046d47e90e55

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec5

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64f816620a9accd9695a42c3

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La SARL MCR BATIMENT a été placée en liquidation judiciaire par jugement en date du 4 mars 2015 et la SCP Moyrand-[W] a été désignée en qualité de mandataire liquidateur de la SARL MCR BATIMENT.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d1fc25a97f0381f4bd7

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Olivier HILLEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 INTIMÉE SCP MOYRAND

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155863

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

le 13 octobre 2015 à l'hôtel de ville ; 3) le rapport d'intervention établi par le service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP) à l'occasion de sa prise en charge sur le site de Morland

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229c7d2fa6fd0f80403d7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

DÉFAILLANT Madame [R] [I] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 3] DÉFAILLANTE Monsieur [E] [S] né le 24 avril 1940 à [Localité 4] (14) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6438f36ba942a604f5e938ea

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il est joint au rapport d'expertise du cabinet Moisan, la facture émise le 2 avril 2019 par la société Théobald Trucks et adressée à la société Réflxe Voyages pour la somme HT de 15 292,32 €.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709e497c3ffdb9560b08ab

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240432 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdb9de7ba6ce17cb81caa92

Appel

15 février 2019

15 février 2019

SARL DIJT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 485 277 230 ([Localité 4]) représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0dd9c25a97f0381f4fe3

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

avocat au barreau de PARIS, toque : T03, avocat plaidant INTIMES SYNDICAT CGT AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b74856289f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, Intimés et demandeurs à l'incident : Monsieur [E] [M], représenté par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

652a309a7ed1ea831811252c

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 403 372 238 représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f48d6ea26f688da8a9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CGEA), Île-de-France Ouest, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2024, 3 pages) Nous, SANDRINE MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67f0ba5cea6533065f551e8a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

tribunal de commerce de Paris (4eme chambre) rendu le 1er février 2024 sous le numéro de RG 2019064344 Dans l'affaire opposant : Monsieur [G] [R], Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e4b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[L] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et comme avocat plaidant Me Elodie LASNIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb766b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

KOSSAIDI BERRI, RCS de Paris sous le n°898 172 556, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc1

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

. - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Caroline D... de la SCP SCP D... - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Société SAVILLS

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Dépôts des comptes

CASTRIES MOISAND

SIREN 520437476Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

22/07/2026

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Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/12/2025

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Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/12/2025

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Créations

SCI CASTRIES-MOISAND

SIREN 994337624Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/12/2025

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