Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
635b716db201587f74be00db
27 octobre 2022
27 octobre 2022
qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Mme [G] [M] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 17 Mai 2022 devant Monsieur Renaud
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b7171b201587f74be00f0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Président, et Monsieur Renaud DELOFFRE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre 4 A
652f78c4b053208318995984
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Sur la nullité et la recevabilité des écritures adressées au Conseiller chargé de la mise en état le 2 mai 2023 par la Selarl Arthus, en la personne de Me Loïc Renaud Vu les articles 117 et 121 du code
Source officielleTARIFICATION
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
Source officielleChambre 4 A
66a098fd2be3e083f4fad44e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Loïc RENAUD - Me Salli YILDIZ le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/02786 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603262e5d773a597d0e8ddc3
14 février 2018
14 février 2018
Renaud SORIEUL, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleTARIFICATION
635387bc513cb5adff943609
21 octobre 2022
21 octobre 2022
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Mme [X] [Z] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 20 Mai 2022, devant Monsieur Renaud
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02935_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleChambre Civile
627a016edd6bd9057dc56d00
9 mai 2022
9 mai 2022
La maîtrise d''uvre complète de cette opération a été confiée à la SARL Atelier Reynald Eugène Architectures. Par acte du 21 décembre 2011, M.
Source officielleChambre Civile
627a016fdd6bd9057dc56d02
9 mai 2022
9 mai 2022
La maîtrise d''uvre complète de cette opération a été confiée à la SARL Atelier Reynald Eugène Architectures. Par acte du 29 décembre 2011, M.
Source officielleChambre Civile
627a016fdd6bd9057dc56d04
9 mai 2022
9 mai 2022
La maîtrise d''uvre complète de cette opération a été confiée à la SARL Atelier Reynald Eugène Architectures. Par acte du 29 décembre 2011, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616318bde0639f4f1a04a4de
18 novembre 2011
18 novembre 2011
MAJE, agissant en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e312cdc6046d47f6aebe
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'appel du 19 décembre 2025 Vu la procédure entre : APPELANTS Madame [C] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [D] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] tous deux représentés par Me Adrien RENAUD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778653f7b81e1a5eb089
22 avril 2025
22 avril 2025
Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00374_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B, représenté par Me Renaud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2022 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a décidé son transfert
Source officielle5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fee1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[N]-[K] [S], au prix de 4 800 euros sans modification des charges et conditions du bail initial. La société [Adresse 14] et la société Le Pas Renaud sont intervenues à l'acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef27
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Jugement rendu (e) le 30 Novembre 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 00826 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe RENAUD
Source officielleChambre 1 A
64f2d0345aeec3d96923891f
30 août 2023
30 août 2023
Copie à : - Me Loïc RENAUD - Me Thierry CAHN le 30 Août 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f12
14 janvier 2014
14 janvier 2014
barreau de LIMOGES SARL TRANSPORT ROUTE SERVICE Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège Route de Somloire-49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER ayant pour avocat Me Virgile RENAUDIE
Source officielleChambre 3-2
6348fed963d497adffda3d81
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7C-BDMZ5 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [W] [E] [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Radost VELEVA-REINAUD
Source officiellePage 13 sur 293