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288 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbec40aa805a7864c81

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[V], des consorts [U] et de la société [Adresse 17], - débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

En conséquence, Mme [J] sera déboutée de sa demande à ce titre.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603279956c6a03ad93284a3c

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

[Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Thierry

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a1dcdc6046d47ede2c8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

' Dit que chaque partie supportera la charge de ses propres dépens. » statuant à nouveau : ' débouter M. [Q] [Z] de sa demande de rappel de salaires. -débouter M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69453a1575782d5f06b724cc

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

TRIDON ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f0cdc6046d47a7d6ef

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Dans un objectif purement dilatoire, la SARL VME Gestion ne cesse d'invoquer de nouveaux désordres.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d73fdecdc6046d479bcd93

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

En conséquence, il a débouté ce dernier de sa demande.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbffdcdc6046d47ea1afa

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[C] de l'ensemble de ses demandes indemnitaires, - débouté M. [H] et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a792dcdc6046d477536e3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La relation de travail est régie par la convention collective de l'installation, l'entretien la réparation et le dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e08ecdc6046d47d98cbf

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

- La société Eiffage Energie Thermie Nord pour le lot de climatisation-ventilation-chauffage.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a0bcdc6046d47a112e4

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

la société AS Patrick de ses autres demandes, - débouté toutes les parties de leurs demandes au titre des frais irrépétibles, - condamné la société GTM aux entiers dépens.

Source officielle
CA

15e chambre

64422a1fd2fa6fd0f8040694

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[U] de l'ensemble de ses demandes ; - débouté la société Hôtel Plessis Parc de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - laissé à chacune des parties la charge

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d6bd33d9c54b512f19f0

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Or, l'analyse du rapport d'expertise judiciaire permet de considérer que l'ensemble des désordres 'réservés' retenus par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61606642eedca24c93cf7913

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Il sera donc débouté de sa demande à ce titre.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6431065c28558704f52e69cf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Avril

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cdf2cdc6046d47897481

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dès lors, la banque sera déboutée de sa demande de nullité de la déclaration d'appel et de l'assignation à jour fixe. Sur l'existence d'une créance certaine, liquide et exigible : 26.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdcacdc6046d47577a27

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f443f2cdc6046d472e99a7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Sur l'évaluation des préjudices 3.1 Sur l'état de réalisation des travaux de reprise des désordres L'appréciation de l'aggravation des désordres, du montant des travaux de reprise et de l'utilité

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face84cdc6046d47befe25

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Les Grands Espaces responsables, in solidum et sur le fondement des dispositions de l'article 1792 du code civil, des désordres affectant la membrane d'étanchéité monocouche en bitume armé (désordre A1

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb65cdc6046d478a7557

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] [J] la somme de 409 200 € (quatre cent neuf mille deux cents euros) au titre du montant des travaux préconisés par l'expert judiciaire pour remédier aux désordres ; - Déboute M.

Source officielle

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