CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 468 résultats pour « Weber »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

686dfcb52abc72c5727a02ff

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél N° RG 25/01084 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IPWO Minute n° 25/555 APPELANTE Mme [O] [D] Représentée par Me Pascaline WEBER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036e8e3ca465f8640fad3d1

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

[Site Web 2].com et www.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b899e4ea48318f5b108

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Par jugement du 10 février 2022, le tribunal a : - dit que le contrat 'pack web' conclu entre la chambre interdépartementale des notaires d'Auvergne et la SARL Webac Technologies a pris fin le 24 octobre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e1935120

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e1935124

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdade1c1941b1ee98135

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Isabelle FOURNIER ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616273fe7705f25f43643fbd

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

et l'exploitation des sites web du groupe ; vous devrez pouvoir vous appuyer sur cette équipe ; - avec cette équipe, vous développerez à l'aide d'un prestataire externe identifié (Business & Direction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935cc

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Florian X... a souscrit auprès de la SAS LOCAM un contrat de location d'une durée irrévocable de 48 mois pour un site WEB fourni et installé par la société @XECIBLES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Joséfa V... épouse Q..., appelantec/Guy Q

6253cdb7bd3db21cbdd9441f

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Sophie MORREEL WEBER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e501dd8d194f138d4dab

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

BEAUDOIN de la SELARL BEAUDOIN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c18cdc6046d473b70f0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 21 avril 2022, le « gérant de la SARL [G] couverture » a signé le procès-verbal de livraison et de conformité du site web www.[04].com.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca9b8594705dbfccb11

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

de la SELARL CABINET PARAUX, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b3b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

BÉGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14da0f653b0008df2b3d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2024, hors la présence du public, devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e46bf553798000884725c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c09448a370008a720a8

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Conseiller, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c0d448a370008a720aa

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Conseiller, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65376110974d2583184551b2

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

DEFENSE DU BARROIS, avocat au barreau de la MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6549e303bc1a528318e09706

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

BARON, Substitut général près la Cour d'appel COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc7c7f82528318777365

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

Page 13 sur 124

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 653 résultats

Journal officiel
Radiations

WEBER WASH

SIREN 914129598Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS WEBER

SIREN 889228227Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

24/07/2026

Voir →

Radiations

WEBER, Patrick

SIREN 393918883Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

24/07/2026

Voir →

Créations

WEBERINI

SIREN 107056343Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

21/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SARL WEBER

SIREN 489528786Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Crozat prise en la personne de Me Arnaud Crozat 26 Rue Louis Victor de Broglie 51430 Bezannes.

21/07/2026

Voir →