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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
63c8ef57dc5b777c90993179
18 janvier 2023
Après une rupture de canalisation sous le porche, une expertise amiable a été effectuée en 2016.
Chambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22b3
13 janvier 2023
pied gauche, une arthrose au même pied, un oedème osseux, une lombalgie chronique, une douleur sternale à la marche et un décubitus latéral gauche, une céphalée occipitale, des douleurs séculaires de canaux
Pôle 5 - Chambre 5
6528df8daaebb88318fda676
12 octobre 2023
début d'incendie, les prestations de la société Saroul n'avaient pas été réalisées dans les règles de l'art, que "l'absence de passe câble dans les tôles laissent les faisceaux électriques et les canalisations
8ème chambre
644a1234656d26d0f8b57d7b
26 avril 2023
une problématique d'humidité en bas de la cloison du hall jouxtant la salle de bain et le WC, un plombier ayant mis à jour un bris de canalisation lors du piquage du carrelage existant.
Chambre Sociale
64a7b2063bcaf505db6969ee
6 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : Le 13 décembre 2013, Mme [X] [T] - opératrice de transformation de viande - a régularisé trois demandes de reconnaissance de maladie professionnelle pour un syndrome canal carpien
Chambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0634
4 juillet 2023
jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [G] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA
Pôle 6 - Chambre 13
63660b56bb0cef7f7427932c
4 novembre 2022
dégénérative étagée plus marquée au niveau de L4-L5 et un affaissement des disques intervertébraux provoquant des rétrécissements d'origine dégénérative au niveau foraminal bilatéral et au niveau du canal
3e chambre civile
63b7ccef6b63637c907b7b48
5 janvier 2023
Grand Site, le 24 juin dernier, il a été demandé une étude complémentaire sur ce dossier, pour savoir si l'option choisie était la construction d'un pont mobile ou la construction d'un passage sous le canal
2e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c2
12 mai 2022
Adresse 84] [Adresse 84] [Localité 14] non représenté COLLEGE [76] [Adresse 42] [Localité 35] non représenté CA CONSUMER FINANCE [Adresse 65] [Adresse 65] [Localité 47] non représenté CANAL
64b0e7a7c42a2105dbc59ab6
11 juillet 2023
Elle fait valoir essentiellement que : - elle a subi une intervention du canal carpien droit le 5 octobre 2015, et bénéficié d'un arrêt de maladie de un mois jusqu'au 5 novembre 2015, - le 1er février
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7bfc42a2105dbc59b38
13 juillet 2023
Le 28 novembre 2014, Mme [K] a établi une déclaration de maladie professionnelle dans les termes suivants : "canal lombaire étroit - intervention le 11/09/2014".
Chambre 1-1
64c0b8e3a67f3dd969e54f9b
25 juillet 2023
pisciniste exerçant son métier dans les règles de l'art se doit de diagnostiquer cet état de fait (') la pompe ayant été changée en août 2015, la pompe n'est pas en cause, mais soit les joints des canalisations
Chambre 4 A
681ee0e13117821d99f63faf
29 avril 2025
arrêts de travail, pris en charge au titre de la maladie professionnelle : - tendinopathie chronique de l'épaule droite, le 18 août 2016, - tendinopathie de l'épaule gauche, 15 décembre 2016, - canal
Chambre civile
6707701781e733ee26982e23
9 octobre 2024
Un procès-verbal de constat a été dressé à l'initiative du locataire par Me [L], huissier de justice, le 30 mai 2008 qui fait état de salissures, de fuites au niveau de canalisations, du mauvais état de
2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bed1d7564000872dc22
25 janvier 2024
[T] [P] a adressé, le 17 octobre 2016 à la CPAM de [Localité 5] [Localité 6], une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une 'hernie discale L5 S1 canal lombaire étroit L4 L5", accompagnée
Chambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ad9
15 juillet 2025
[O], salarié de la société [11], a établi une déclaration de maladie professionnelle pour un « syndrome canal carpien gauche ».
DBVJ-V-B7I-NWNV CPAM DE PAU-PYRENEESc/S.A
671b35522edfb0b58c05eac3
24 octobre 2024
[T] a renseigné une déclaration de maladie professionnelle mentionnant « un canal cervical étroit et névralgie cervico-brachiale », à laquelle il a annexé un certificat médical initial établi le même jour
Chambre 4-8b
65a8d0bfe12c85000874add5
11 janvier 2024
le médecin du travail avait reconnu le 4 juin 2018 qu'il présentait des séquelles et qu'il valait mieux qu'il s'occupe de sa santé plutôt que de reprendre le travail, qu'il a déclaré un syndrome du canal
Chambre 1-5
65aa1f2aa34ad100085816ed
18 janvier 2024
En l'espèce, l'expert judiciaire a relevé la présence les fuites de canalisations de la cuisine et de la salle de bain, que les joints des sanitaires étaient défectueux, que ces éléments ont concouru à
1ère Chambre
65b4b18f7ef77d000880b625
29 août 2023
Ils ont également sollicité l'autorisation d'utiliser le tréfonds de l'assiette de la servitude pour y passer des canalisations et la condamnation de M.
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