Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00982_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00622_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Didier Artus, président, M. Frédéric Faïck, président-assesseur, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01954_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 février 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02928_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02654_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92987
30 octobre 2015
30 octobre 2015
- assisté de Me PEPIN loco Me Vanessa THEPOT, avocat commis d'office -avec le concours de Araz Z..., interprète en langue arabe, qui a eu la parole en dernier, En l'absence du représentant du Ministère
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01965_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARTUS
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02113_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le président de la 3ème chambre, Didier ARTUS La République mande et ordonne au préfet de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02259_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARTUS
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02436_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le président de la 3ème chambre, Didier ARTUS La République mande et ordonne à la préfète de la Gironde en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e06
30 décembre 2014
30 décembre 2014
La salariée a été en situation de congés pour ARTT du 23 au 27 novembre 2010 et de congés payés du 29 novembre au 6 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee3a
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Toutefois, l'accord ARTT entré en vigueur le 1er janvier 2000 n'a fait que réduire le temps de travail des salariés et n'a pas eu pour effet de créer ni d'imposer de nouveaux forfaits.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
634113d758bc223e2e3f0953
7 octobre 2022
7 octobre 2022
société MCMY BTP correspondant aux chantiers obtenus en raison des actes déloyaux commis par cette dernière, identifiés dans les écritures de l'appelante comme les quatre chantiers de 2017, Sarl Parc/Artis
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce142000838999f
17 avril 2024
17 avril 2024
devant être posé, puisqu'il est seulement précisé qu'il doit être conforme aux règles d'urbanisme, alors qu'il n'est pas démontré qu'il n'est pas conforme au règlement local d'urbanisme aux règles de l'art
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6690c7550d808eb34e455626
8 juillet 2024
8 juillet 2024
sociétés possédant ou exploitant un hôtel chacune, tous classés 4 étoiles : - SAS NOUVELLE DU TERRASS HOTEL, - SAS HOTEL DE BUCI, - SAS MADISON HOTEL, - SAS HOTEL DE BOURGOGNE MONTANA, - SARLU ARTUS
Source officielleChambre 1-11 OP
680c6dc0fe1a38d696f20f6a
25 avril 2025
25 avril 2025
[E] [X] et Mme [N] [J] épouse [X] ont fait assigner devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille l'entreprise unipersonnalisée à responsabilité limitée, ci-après EURL, Artis Ferrum aux
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03805_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 novembre 2022.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04227_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 décembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
4 juin 2015
Artur Y... , Mme Alina A... épouse Y... , M. Maxim A... , Mme Janna A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03367_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
art, d’enjoindre au réfet de l’Isère de rocéder au réexamen de sa situation et de lui délivrer, dans l’attente, un récé issé de demande de titre de séjour.
Source officiellePage 14 sur 79
ARTZAFRED
11/08/2026
Voir →
ARTZ
11/08/2026
Voir →
ARTZ&CO
06/08/2026
Voir →
ARTZNER AUTOMOBILE
06/08/2026
Voir →
ARTZALA
04/08/2026
Voir →