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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22TL21651_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, Mme A C, épouse B, représentée par Me Beautes, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juin 2022 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f04e91c8e9fcf071291

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 05 avril 2022 Lors de sa création, en 2008, la société Académie beauté avait pour présidente Mme [H] et M. [H] pour directeur général.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93129c02507c9078de21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2558a34ad100085819c7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3d

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e471

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

* * * Par acte notarié du 7 mai 1991, Mademoiselle Angèle C... et Madame Pauline C... ont cédé 501 parts sociales de la société " Grandval Beauté " à Madame Marie-Thérèse Y... épouse X... et

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0171dd6bd9057dc56d1a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

FAITS ET PROCEDURE Le 27 juin 2016, la société Terroir de Beauce et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9fad0d1637c3c4470ea34

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

La société BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a interjeté appel de ce jugement, le 3 juillet 2017.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44208cdc6046d472e78cc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu le jugement du tribunal de proximité de Beaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6e0

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

soit 31 %, - elle bénéficiait d'une clause de maintien d'un minimum de rémunération garanti, équivalant à un salaire, - l'existence d'une prestation de service annexe, constituée par des soins de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca86212cdb6e76e45d5d59

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Le rapport d'expertise établit pour sa part que le centre d'esthétique du Parc Monceau propose des soins visages/corps, LPG/CELLU M6, épilation, épilation définitive, beauté des mains, beauté des pieds

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02702_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

sécurité par lequel le maire de Beaune a ordonné aux consorts A de procéder à des travaux de réparation sur l'immeuble situé à Beaune.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63ac9a20ce9fcf1268f7

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[C]'; - débouté la SCI Voltaire Beaune, la SCEA de l'Arvault et M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66177daee5d80f0008c2e89c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[I] légèrement bavard nous a compté l'histoire de sa maison, ses premiers travaux six ans plus tôt en 1970 salon salle à manger construits en commun avec son beau-fils [J], chose que je savais dèjà lors

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60323e8d7b657e74b4e65d60

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

'global business unit GBU BEAUTY CREATIONS') qu'au niveau local au sein de l'entité BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE.

Source officielle
CA

12e chambre

633fc39de633183e2ee17cf7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

n° 016166861 et REFRESH THE BEAST !

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01188_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Rivière, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.La SARL Beaune Resto exerce une activité de restauration sous l'enseigne " Allô Pizza ", à Beaune (Côte-d'Or).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2d4

Appel

1 octobre 2009

1 octobre 2009

C/ SAS YSL BEAUTE, venant aux droits d'YVES SAINT LAURENT PARFUMS ...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65a0e9a55bbe450008b2cd3d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le conseil en beauté, la vente de produits cosmétiques, les soins de beauté et d'entretien du visage et du corps, le maquillage, le maquillage permanent, les traitements antirides, les soins corporels,

Source officielle

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Dépôts des comptes

LES SAISONS DES BEAUTES

SIREN 979957487Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON DES BEAUTES

SIREN 844715102Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUTES DU MONDE

SIREN 809854144Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

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Dépôts des comptes

LES BEAUTES BIO

SIREN 842508533Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

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Modifications diverses

LYS BEAUTES

SIREN 922514583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

Voir →