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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d826
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 R.G : 08/00928 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 14 janvier 2008 RG :2007/2951 ch no X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab9
28 mars 2011
28 mars 2011
G : 10/ 02097 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 02 mars 2010 RG : 2009/ 03961 ch no X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fe0
10 mars 2000
10 mars 2000
BRASSERIE FISCHER, 3 Décembre 1999 pour la S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea880
9 février 2016
9 février 2016
[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163ee773ae8501efbbc533a
26 novembre 2009
26 novembre 2009
brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.
Source officielleChambre Sociale
68e5effb940fdbe4ba07772b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
Goudale aux dépens d'appel ; - condamné la société Brasserie Goudale à payer la somme de 2000 euros chacun à la société Carrefour, la société XL insurance, la société Axa, la société Groupement des
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5397a81daa831884f5a8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La liquidation judiciaire de la société Brasserie de l'Hôtel de ville a été prononcée par jugement du tribunal de commerce de Créteil en date du 12 décembre 2018.
Source officielle3ème chambre A
68df5d6e4a4e15bf2fe4f9ce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N° RG 24/09822 - N° Portalis DBVX-V-B7I-QCW6 Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE Au fond du 11 décembre 2024 RG : 2024011766 ch n° SASU H3PF C/ LA PROCUREURE
Source officielle1ère ch. civile
62736b03a58162057dac6901
4 mai 2022
4 mai 2022
La propriété est assurée auprès de la Mutuelle de l'Est - La Bresse assurances.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246beaf0a1de0eb1b6484
18 juin 2014
18 juin 2014
[N], aux droits duquel vient la SNC Brasserie de la Poste, a donné à bail aux époux [T], aux droits desquels vient aujourd'hui la SARL BSF, des locaux commerciaux situés [Adresse 5] et [Adresse 5].
Source officielleChambre 1-4
665aba3097d59200081071af
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SARL GRANDE BRASSERIE DU WAUX HALL Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ff
5 février 2008
5 février 2008
G : 07 / 01480 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 18 janvier 2007 RG No2005 / 2613 M. A. P. A MUTUELLE D'ASSURANCE C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e4
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 25 Septembre 1966 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01540 SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Agnès BLOISE, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielleChambre sociale 4-1
65a2411c7ca18b0008e58446
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DREUX PARE-BRISE Intimé : Monsieur [Y] [K] ORDONNANCE DE NULLITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL Thierry CABALE, magistrat de la mise en état Assisté de Patricia GERARD, Faisant Fonction
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca66c6c7633dcd15b3cb2
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B&M ASSOCIES 'BRASSERIE DU VIGAN' [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique LAURENT de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Hervé FOURNIE de la SCP FOURNIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d721
14 février 2011
14 février 2011
G : 10/ 02103 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 26 février 2010 RG : 2008/ 03237 ch no X... C/ Y...
Source officielle3ème chambre A
642d1484cb8fa004f57da1d9
4 avril 2023
4 avril 2023
N° RG 21/08413 - N° Portalis DBVX-V-B7F-N6QD décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 19 novembre 2021 2020006341 [S] S.A.R.L. CLEFINANCE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815d
15 février 2006
15 février 2006
APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juillet 2005 RG : F 04/00448 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 FEVRIER 2006 APPELANTE : SA DTP TERRASSEMENT 1 avenue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e63c25a97f0381f55e1
14 mai 2014
14 mai 2014
PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 12/06762 [G] C/ ASSOCIATION JEUNESSE AU PLEIN AIR DU RHONE APPEL D'UNE DÉCISION DU : 04 Septembre 2012 du CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE BOURG-EN-BRESSE
Source officiellePage 14 sur 266