Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffad
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[B] du surplus de ses demandes, - débouté la société Pompes funèbres Sotty Robert de ses demandes, - condamné la société Pompes funèbres Sotty Robert aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f631
10 février 2012
10 février 2012
A... à verser à l'intimée les sommes mises à leur charge.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
Ainsi, tout en retenant les témoignages de [I] [M] et de [Y] [J], l'employeur succombe dans la charge de la preuve de la faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8d
18 janvier 2000
18 janvier 2000
C/ Robert X..., Albert X... RG N : 94/02027 AIDE JURIDICTIONNELLE - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix huit Janvier Deux mille, par Monsieur M.
Source officielleCour d'Appel
é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z
6253c9e4bd3db21cbdd897c9
20 juin 2007
20 juin 2007
Y... - NASTORG - MONNEAU - DEPEUIL, qui a débouté les époux Marc X... - Monique B... de toutes leurs demandes, et qui les a condamnés à payer à la commune de MIGRE, à Robert Z... et à la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6e
12 novembre 2003
12 novembre 2003
DU 12 Novembre 2003 ------------------------- C.S/M.F.B Robert X... C/ Sabine X...
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [C] à verser à la SAS Robert Bosch Automotive Steering [Localité 8] la somme de 250 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - laissé à chacune des parties la charge de ses
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Philippe ROBERT DE E..., pris en qualité d'héritier de Mme Alix ROBERT DE E... décédée né le 07 Mars 1956 à CHATEAUROUX (INDRE) ... - M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le même jour vers 20 heures, il a été admis en urgence à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué pour une altération de son état de santé avec une importante dyspnée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616337e006e11dac7d76d02f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
510900008 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 DECEMBRE 2011 APPELANTS : [R] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-louis ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef50
4 octobre 2011
4 octobre 2011
DE LA CREUSE, dont le siège social est 11 Avenue Charles de Gaulle-23006 représentée par Me François-Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS APPELANTE d'un jugement rendu le 14 Février
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [OC] [E] [Adresse 42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représenté par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d2
30 juin 2008
30 juin 2008
---------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, sur le rapport de Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 06 / 03323 Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Robert X... dans sa correspondance du 14 septembre 2009, était erronée ; qu'ainsi dans sa lettre du 15 avril 2010 il proposait de prendre en charge les éventuels intérêts et pénalités de retard pouvant
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015f
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Robert X..., né le 15 février 1923. La requête précisait que : - M. Robert X...est marié avec Mme Marie-Thérèse C...ép.
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94255
25 juin 2018
25 juin 2018
[...] signification le 30 novembre 2018 selon procès-verbal 659 du code de procédure civile - non représenté Monsieur Robert G...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94772
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd8639d
19 septembre 2002
19 septembre 2002
SOCIÉTÉ SOFINCO, SA 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par la SCP CHAIN, LAGGER, & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ ROBERT
Source officiellePage 14 sur 338