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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6451fb9e48616ed0f8cd5130
2 mai 2023
2 mai 2023
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c0413a8b69b32bf248
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D1901 substituée par Me Lucie DEVESA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Madame [B] [K] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Elodie CHEVREUX
Source officielle1ère Chambre civile
670f58274ad0d5ee7d7e5aa0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- Sur le poste de travaux 'toiture, chevrons' M. et Mme [M] prétendent produirent un devis référencé RE0208lm intitulé 'toiture,chevrons' en date du 22 juin 2021 pour un montant total de 6 859,60
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245204
16 octobre 2024
16 octobre 2024
compromettre sa solidité et/ou l'étanchéité de la couverture (liteaux sous-dimensionnés, assemblages non sécurisés par étriers métalliques dans la partie de charpente neuve sur la grange, anciens chevrons
Source officielle4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7803
4 avril 2024
4 avril 2024
La charpente est composée de pannes sur lesquelles sont fixés des chevrons recevant les panneaux OSB, support de la membrane d'étanchéité de la toiture.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211f
6 mars 2015
6 mars 2015
PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérenice BERHAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 substituant Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle1re chambre 3e section
64437d66823e6dd0f8bf8249
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre 1-2
63c1050fbf9fd47c90a135a8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AIG EUROPE MUTUELLE [Localité 5] METROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Lugdivine SANCHEZ Décision déférée
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba3fea6533065f551d46
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielle1re chambre sociale
659f975d3328fa00087a25d0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
25 NOVEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE PERPIGNAN N° RG F 17/00458 APPELANTE : Madame [Z] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163db3c21096bcc7de7d14b
17 décembre 2009
17 décembre 2009
diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Daniel CHETRIT
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03772_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Paris d’annuler l’arrêté du 3 juin 2021 des ministres chargés des affaires sociales en tant qu'il le reclasse au 5ème échelon, 3ème chevron de la hors échelle
Source officielle8ème chambre
69e9aceccdc6046d4737e41f
22 avril 2026
22 avril 2026
[X] [D] [C] a confié son véhicule de marque Chevrolet Nubira immatriculé [Immatriculation 1] au garage AMG Autos pour un devis et un diagnostic sur la réparation de la boîte de vitesse automatique.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
Il soutient qu'outre ce règlement, c'est celui du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse qui a été méconnu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8a
28 novembre 2008
28 novembre 2008
RG no F 06/00845 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 28 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : Madame Françoise X... ... 14000 CAEN Comparante en personne, assistée de Me CHEVRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Jacques A... ... 14400 LONGUES SUR MER représenté par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assisté de Me DELOM DE MEZERAC-CHEVRET
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2cd1bc2605de4b4cac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[I] ne déduit l'antériorité des infiltrations que de la découverte par ses soins lorsqu'il a installé des cales entre pannes et chevrons de bidons en plastique au-dessus d'un plancher en mezzanine dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60331ba9a6a7178d5c2ef164
27 septembre 2017
27 septembre 2017
exécutés de l'entreprise Etanchéité Chari pour un montant de 2.721,90 € ttc qui démontre qu'il a été procédé à la dépose du zinc existant, de la verrière existante, de la volige, des tassots, des chevrons
Source officielleChambre civile TGI
64f17f4392dd7fd9692bbda8
29 août 2023
29 août 2023
Localité 3] Représentant : Me Chendra KICHENIN de la SELARL CHENDRA KICHENIN AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/287 Nous, Patrick CHEVRIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035caa4dac4c131db2445e6
25 février 2016
25 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère - Mme Florence PERRET, Conseillère
Source officiellePage 14 sur 75