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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
5fdbef54ea6d760ff73797a6
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, Bernard D..., Philippe E..., Christophe F....
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02342_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
d'engager les travaux de rénovation de leur maison avant le 31 décembre 2018 ; en lui-même, cet engagement démontre que la commune n'a jamais eu l'intention de réaliser une aire de stationnement pour deux-roues
Source officielle12e chambre
6034ae60965e3a9a60441c81
18 octobre 2016
18 octobre 2016
(e) le 10 Décembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : 0 N° RG : 13F00047 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c4f
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Le 17 novembre 1994 Roger Z... a été mis à pied par son employeur avant d'être licencié pour faute lourde en raison de multiples malversations commises dans le cadre de son activité.
Source officielleChambre Sociale
6688de8e676b73dd81b97472
5 juillet 2024
5 juillet 2024
D'ASSURANCE MALADIE RED [Adresse 1] [Localité 8] dispensée de comparaître S.A. [9] venant aux droits de la société RHONE POULENC BIOCHIMIE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Christophe
Source officielleTARIFICATION
67134bd4208351cec6586495
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe Giffard et M.
Source officielleChambre 4-4
6025ebf8d51aba738858918c
11 février 2021
11 février 2021
PROPRETE ET SANTE C/ [Z] [U] épouse [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : 11 FEVRIER 2021 à : Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02536_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
» et d’une répartition de cette somme comme suit : 175 000 euros pour les « travaux Medy Roc » et 80 000 euros pour les « honoraires B.../ Rossi (40 000 euros x 2) ».
Source officielleChambre Sociale
65aa2e62009f81000890dbde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb7
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représenté et assisté sur l'audience par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285, substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B931 COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92183
19 mars 2015
19 mars 2015
D., avocat au barreau de PARIS, toque : D0713, substitué par Me Marine FIANNACCA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0713 INTIMÉE Mademoiselle Catherine A... née le 20 décembre 1977 à CHOISY LE ROI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTS : Monsieur Jean-Christophe Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c1
16 avril 2015
16 avril 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b76
21 avril 2017
21 avril 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e3
7 juin 2018
7 juin 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243baa
14 avril 2016
14 avril 2016
rendu le 21 Mai 2013 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/07459 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Sébastien BRICARD Rue Maurice Violet Résidence D... de Coubertin Bâtiment A 28600 LUISANT Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Denis N... 30 route
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92087
24 février 2015
24 février 2015
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
667519662a983144d72f433f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88279
28 mars 2006
28 mars 2006
ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 24 Juillet 2003 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Sociéte PLAMETAL 173 route
Source officiellePage 14 sur 40