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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a718fcdc6046d477440b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

S'il constatait un aspect symétrique des deux épaules, il se retrouvait une clavicule plus saillante à gauche. Enfin, il ne constatait pas d'amyotrophie manifeste.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaaefbfd4015400f176ce5

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

janvier 2013 par Mme [C], dont le certificat médical de 1er examen établi en service de réanimation de l'hôpital [9], décrivant l'état des blessures dont des fractures de vertèbres, de côtes, de la clavicule

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02321_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Après avoir regagné son domicile le 17 janvier 2015, Mme D a ressenti de nouvelles douleurs au niveau du trapèze, de l'omoplate et de la clavicule gauches, lesquelles ont été constatées médicalement le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d412

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

.-78610 LES BREVIAIRES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS LA COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD 7 boulevard Haussmann

Source officielle
CA

21e chambre

63c10a77bf9fd47c90a13f2e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dont la cour dispose consistent aux arrêts de travail prescrits à compter du 3 mars 2016 pour rechute d' accident du travail, le certificat de rechute faisant état de 'douleurs de l'épaule droite et clavicule

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be88c

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Coté 0,5/ 7 par l'expert en raison de l'aspect proéminent de l'extrémité externe de la clavicule droite qui reste visible, il doit être indemnisé à hauteur de 1 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f764

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

relater aucun fait, avoir constaté que la mission de Mme Y... n'était pas toujours effectuée correctement, et mentionne : " Brûlure d'une résidente-événement non transmis à la direction-fracture d'une clavicule

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9fa0f624005e653f614

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Transportée au centre hospitalier universitaire de [Localité 5], il était constaté un traumatisme crânien sévère, une fracture de la clavicule droite et deux fractures de côtes.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a13

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

droit oblique, - l'examen clinique cardio pulmonaire, abdominal avec échographie sont normaux ; pas d'anomalie palpatoire au niveau du rachis, du sternum, des côtes, des membres supérieurs, des clavicules

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

662209659ce1420008389717

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

l'enseigne LES ECURIES DE [K] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 204051 et par Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd966de7c94e55257ad3230

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[H] [D] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 28] de nationalité Française, demeurant [Adresse 24] - [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me BEAUVILAIN substituant Me Sophie CLAVEL

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef92e6a8e4f13ca6169

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Double contusion rénale droite avec hématome sous-scapulaire'; ' une fracture de la clavicule droite'; - hospitalisation du 24/10/2009 au 05/11/2009, puis du 17/12/2009 au 08/01/2010 - arrêt temporaire

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237aa8c924eadffcc4a39

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

demandé par un médecin généraliste et une psychologue, suite au dépistage d'un possible trouble postural, qui fait état au titre des antécédents d'une asymétrie de longueur de jambe, fracture de la clavicule

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b7551627057d32de6c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

horizontal de 9 cm et un chef vertical de 4 cm partant de la région basi cervicale et remontant sur la face antéro-latérale droite du rachis cervical, une seconde cicatrice la barrant et descendant vers la clavicule

Source officielle
CA

1ère Chambre

66274ef1c1c6ed00087b3c8d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[U] né le [Date naissance 2] 1988, a présenté 'un traumatisme crânien grave (...), un doute sur fracture articulaire inférieure de C6, un traumatisme thoracique associant fracture fermée de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b277

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

polytraumatisme associant un traumatisme crânien, une lésion dentaire, des plaies cornéennes, des plaies sus- orbitales et para- trachéales, un volet thoracique avec fracture du manubrium sternal et de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

ne peut affirmer quel est le choc à l'origine du dommage subi par Mme X..., à savoir la jambe droite arrachée ayant entraîné une amputation au dessus de genou, la jambe gauche touchée, les côtes et clavicule

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

A, ce traumatisme avait laissé des séquelles de luxation compliquée acromio-claviculaire avec disjonction très nette et fracture-arrachement du versant latéral de la clavicule, témoignant d'instabilité

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42a39066fd7c90fc2529

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

avocat au barreau de Douai INTIMÉS Monsieur [P] [R] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Mme Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Véronique Clavel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4d676b73dd81b9701e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VIETNAM) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Véronique CLAVEL

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Frères Clavreul

SIREN 908428782Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

09/07/2026

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Dépôts des comptes

CHARLY CLAVREUL

SIREN 808936025Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

23/06/2026

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Radiations

CLAVREUL FINANCES

SIREN 478992381Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

09/06/2026

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Ventes et cessions

CLAVREUL FINANCES

SIREN 478992381Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion absorption Pour la société absorbante : HORTUS PATRIMOINE ET ASSOCIES SASU au capital de 10.551 euros 314, rue de Fougères 35700 RENNES 517 976 460 RCS RENNES Pour la société absorbée : CLAVREUL FINANCES SASU au capital de 10.000 euros 117, rue du Vieux Saint-Louis 53000 LAVAL 478 992 381 RCS LAVAL L’évaluation de l’actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif : 205.

21/04/2026

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Radiations

CLAVREUL, Julien, Joël, Franck

SIREN 101949840Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

07/04/2026

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