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- absence d'étanchéité des cabines de douche, M. et Mme [F] exposent que les cabines de douches « à l'italienne » constituent des éléments indissociables de l'ouvrage, ils expliquent que l'absence

Source officielle

Chambre 3-1

662b43a5fe2545000831472e

Appel

25 avril 2024

Sas Thalès Renov), des contrats de prestation de services, aux termes desquels ils agissaient en qualité d'agent commercial aux fins de vente d'un équipement, ou d'un remplacement d'une salle de bain/douche

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4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e1

Appel

27 octobre 2022

[F] la somme de 4 166,43 euros TTC avec intérêts au taux légal à compter du 14 mai 2016 au titre du coût des prestations afférentes à la fourniture et à la pose d'un receveur de douche, d'une cloison de

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5ème Chambre

672cae6c667d5ab2e9576c23

Appel

23 octobre 2024

Ils soutiennent que les dispositions du bail qui prévoient qu'il n'y aura pas de travaux d'interventions électriques et de plomberie, en dehors de la réparation électrique et de la douche mise à la charge

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1re chambre 2e section

6036d2e6a7ded77117192db7

Appel

18 août 2015

La grille de la sous face du bac à douche est mal fixée. Le placard sous le lavabo est abîmé par les fuites provoquées par le mélangeur du lavabo (qualité ordinaire)".

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2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c981cb8dca058e3e78b3

Appel

7 juillet 2022

Mme [P] a relevé appel du jugement par déclaration du 13 juin 2019 en ce qu'il a rejeté le surplus de sa demande au titre des non conformités, remplacement du pare douche, blocage des volets roulants,

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Chambre sociale-2ème sect

6528df7baaebb88318fda5fa

Appel

12 octobre 2023

[P] [C] et [R] [O], faisant appraître: - une prime d'habillage ; - le paiement d'un temps de douche ; - une prime d'assiduité- présence ; - une prime de performance ; - un bonus trimestriel.

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Chambre de la Proximité

65b36d758c0355000835f76b

Appel

25 janvier 2024

être remplacées ; - la reprise du réseau électrique a été nécessaire car les chiens ont mangé certains prises et détruit tous les câbles, ainsi que le démontre le procès-verbal de constat ; - la douche

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1ère Chambre

63be62db13ef607c90ab637a

Appel

10 janvier 2023

[X] s'était engagé à achever les travaux, la douche étant inutilisable, et l'utilisation des toilettes étant malaisée ; que l'indemnisation devait se faire sur la base d'un montant mensuel de 500 euros

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Chambre Civile

6364bbb3e405357f749eaae8

Appel

3 novembre 2022

, demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2121/1503 du 15/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Caroline MARCOU DORCHIES

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Chambre commerciale

687e02b5c877d74ab6616bc7

Appel

21 juillet 2025

[J] [H] [R] à l'enseigne TEAM CARROSSERIE né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Comparant en personne et assisté par Me Olivier MAZZOLI, de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI

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Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

en sous-sol puisque les véhicules touchaient le sol à chaque passage et d'autre part, que la quasi-totalité des logements présentait des désordres au niveau de l'étanchéité périphérique des bacs de douche

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5e chambre civile

69d5ebcbcdc6046d477bd6ec

Appel

7 avril 2026

[P] [E] relatifs au passage d'un câble électrique, à la pose d'un portillon donnant accès à sa terrasse et à la création d'une douche.

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Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

Le matin, elle prend sa douche et ensuite elle écrit des articles car cela lui fait du bien. Elle a été privée de son téléphone portable. Son mari est venu lui rendre visite deux fois.

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1ère chambre civile B

69e9ad0acdc6046d4737e638

Appel

21 avril 2026

une douche à l'italienne, - des aides techniques sont également nécessaires pour permettre à l'assurée de réaliser seule certains actes de la vie courante.

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Pôle 2 - Chambre 1

616294cfdb5ccebfe3f3a5d0

Appel

29 novembre 2011

[S], Le Douarin & Veil, d'une part, et M. [N], d'autre part, en vertu d'un protocole du 31 mai 2007 ; Qu'à titre subsidiaire, M. [N] demande que les réclamations de la S.C.P.

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Chambre civile

68709fd9f0cfe7ae188feb00

Appel

10 juillet 2025

ainsi que la bonde de douche.

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Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29cc

Appel

28 avril 2025

De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.