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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93a
14 mai 2008
14 mai 2008
Comparant et assisté par la SCP FESSLER- JORQUERA- CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a617
30 janvier 2008
30 janvier 2008
LA GRANDE CAVE RN 74 21640 VOUGEOT Représentée par Me Edith RUDLOFF (avocat au barreau de DIJON) substituée par la SCP FESSLER-JORQUEIRA (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle5e chambre civile
659e46765537980008847238
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[M] [W] avait clairement rappelé que la fin du contrat de location était fixée au 23 décembre 2019 afin qu'il puisse fêter les fêtes de fin d'année avec sa famille, qu'au surplus, par courrier officiel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c79bcfda31367c908eb86b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il a pu sortir à [Localité 4] sans problème pour fêter le nouvel An sans problème. Son avocat affirme que M.
Source officielle1re chambre civile
63d8c08c2182c005de24d1c0
8 octobre 2022
8 octobre 2022
Il n'a pas pu fêter par ailleurs la nouvelle année avec ses amis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6789f3c4c2a5bdff97030026
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [U] - REJETTE la demande du pre fet de l'Essonne tendant à la prolongation de la rétention administrative de M. [U].
Source officielleChambre des Etrangers
66177db5e5d80f0008c2e978
10 avril 2024
10 avril 2024
compagnon et sa belle-famille, ce de manière irrégulière, qu'elle y travaille depuis plusieurs années, et a l'intention de régulariser sa situation, qu'elle se trouvait en France avec une amie pour fêter
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86db2
24 février 2004
24 février 2004
A l'appui de son recours, X... expose que l'ordonnance du 19 décembre 2001 avait déjà tranché en défaveur de la rétroactivité des pensions alimentaires servies pour Fet E; que dans l'ordonnance précédente
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b0
4 mars 2008
4 mars 2008
Monsieur X... a expliqué aux agents des douanes lors de son audition qu'il s'était rendu à Rotterdam pour fêter le mariage d'un ami dont il n'a pu fournir ni l'adresse ni le numéro de téléphone, n'étant
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d668
7 février 2011
7 février 2011
été partagés lors de la première séparation du couple en 2004- Christian X... a donc bénéficié exactement des mêmes produits qu'il a rapidement dépensés notamment dans l'achat d'un véhicule et pour fêter
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f4
19 octobre 2011
19 octobre 2011
circonstances de l'accident, elle précise qu'à l'heure où s'est produit l'accident l'établissement aurait dû être fermé au public or des employés de l'établissement avaient invité des amis à rester pour fêter
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
Selon elle, sa fille se serait vengée de ne pas avoir obtenu le dernier Iphone et du refus des parents de lui céder la maison pour fêter la Saint-Valentin avec ses amis.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N° RG 23/01684 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FESSLER
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d7457ffb526292dd6e0b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
N° RG 23/01674 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FESSLER
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fe1ef6b795095b83d091f28
17 décembre 2020
17 décembre 2020
N° Portalis DBVM-V-B7C-JRYR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SCP FESSLER
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd9b8b066fcf8ae94eb9674
5 décembre 2019
5 décembre 2019
/04156 N° Portalis DBVM-V-B7B-JF63 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Yann BOISADAM la SCP FESSLER
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd95051c3298d391579b037
27 février 2020
27 février 2020
FB N° RG 19/03470 N° Portalis DBVM-V-B7D-KD7U N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER JORQUERA
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Euros HTVA à la société CLEMENT FAUGIER un service de " mailing " pour un seul article de sa marque, montant représentant prés de 23 % du coût de revient externe des dépliants publicitaires " SAVEURS EN FETE
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac27603bf88a1884791
17 octobre 2024
17 octobre 2024
C 9 N° RG 22/02871 N° Portalis DBVM-V-B7G-LO7U N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
26 mai 2026
[Z] [J] ([1]) prise en la personne de son représentant légal en exercice, madame [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Peggy FESSLER de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 14 sur 25