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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
63d22a7a9b3c8605deec1f38
25 janvier 2023
25 janvier 2023
GROUPE ECO CONSEIL C/ [Z] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747639
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Eco renov a relevé appel de ce jugement.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01052_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Séché Eco Industries et la société Allianz IARD ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner in solidum
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c1
20 avril 2023
20 avril 2023
Le vendeur, intermédiaire de crédit ayant proposé ce contrat de financement, est la SARL SOLUTION ECO ENERGIE.
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5a63d497adffda3f47
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ECS Représentée par Me Thierry YGOUF, substitué par Me LE GALLAIS, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier D1812286 C/ Madame [U] [V] Représentée par Me Elise BRAND, substitué par Me AUMONT, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15c
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Y... apporte la preuve d'au moins partie du versement par l'entreprise Eco Toner Antilles de sa rémunération.
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c2d
2 avril 2024
2 avril 2024
Par ailleurs, le relevé de compte bancaire produit par la société Le Dou de l'Ecu, bien que non daté, mentionne un solde de caution de 92 530, 34 euros.
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49130
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[N] a fait citer la société Eco-Habitat ENR et la société Consumer Finance en annulation des contrats de vente et de crédit. Par assignation du 11 janvier 2022, M.
Source officielleChambre civile
6348ff9063d497adffda406d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le 24 novembre 2018, un compromis de vente rédigé par la société ECC ACCES IMMOBILIER a été conclu entre les consorts [G] et M. [U].
Source officielle4e chambre civile
6438f2e0a942a604f5e9366d
13 avril 2023
13 avril 2023
La S.A.R.L ECR Diffusion a relevé appel de ce jugement par une déclaration en date du 29 septembre 2020.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f725383a880008fd08bf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la société BREIZH ECO TRANSITION. 3.
Source officielle6ème Chambre
64a7b0593bcaf505db696723
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SASU Mat-Eco a débuté son activité au cours de l'année 2015.
Source officielleChambre 1-4
6973b11dcdc6046d4772d87a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ESPOSITO CONSTRUCTION RENOVATION(ECR) S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
pas que les sociétés intimées distribuent les mêmes articles que ceux vendus par les détaillants qu'ils déclarent représenter, - constater notamment que les sociétés EQUIVOQUE, LA MAISON D'ARIANE, FREMAUX
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b5361669d540ac7bab4f
22 juin 2010
22 juin 2010
Sur l'appel incident formé par la société ECO LOGIS La société ECO LOGIS forme, à l'égard de M.
Source officielleRéférés Commerciaux
6698b080e6ed70c67f644a76
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 28 mai 2020, la société ECB a réglé la somme de 60 000 euros TTC (soit 50 000 euros HT) à titre d'acompte sur honoraires.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092cfa7a008e5409f36e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 28 mai 2020, la société ECB a réglé la somme de 60 000 euros TTC (soit 50 000 euros HT) à titre d'acompte sur honoraires.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fd7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Solution, sont intervenus avant le jugement de redressement judiciaire du 19 décembre 2025 ; - condamner la société France Eco Solution aux entiers dépens ; - condamner la société France Eco Solution
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
ECW. 22 boulevard Saint Cyr BP 179 47304 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Z...
Source officielle2ème chambre section A
66ff85bca4ff9ec259c09786
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la compagnie de l'Eco-Habitat - mais il incombe à M.
Source officiellePage 14 sur 97